Permis de construire à Cuise-La-Motte (60350) - 171 m² destination Habitation autorisé en 2020
Le permis n°06018820T0006 délivré le 2020/10/06 à CUISE-LA-MOTTE autorise une transformation avec diminution de surface pour un programme de 171 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel engage d’abord la démolition d’environ 88 m² sur 33 rue du Marche. Déposé en été 2020, autorisé le 6 octobre 2020 par la commune de CUISE-LA-MOTTE. Implanté 33 rue du Marche, à Cuise-La-Motte (60350), dans le département d’Oise, en Picardie.
L’opération consiste en une réhabilitation avec réduction de surface. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par particuliers sans autre indication (sai).
Ce permis de construire autorise la création de 4 logements sur une parcelle de 542 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 50 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T2. Il n’y a pas de création de surface; le projet porte principalement sur des transformations (136 m² issues de transformation, 136 m² transformées). La reconversion est d’ampleur limitée. L’opération met l’accent sur la reconversion de l’existant. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 171 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux. L’ampleur des démolitions est limitée.
CUISE-LA-MOTTE compte 2 161 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 33 rue du Marche, Cuise-La-Motte (60350).
Références cadastrales : AB, 271.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI). Localité du demandeur : CUISE LA MOTTE (60350).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 259 m² · Surface après travaux (totale) : 171 m² · Variation nette totale : -88 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 191 m² | 0 m² | 136 m² | 88 m² | 68 m² | -20 m² | 171 m² |
| Autres locaux non résidentiels | 68 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 68 m² | -68 m² | 0 m² |
| Total | 259 m² | 0 m² | 136 m² | 88 m² | 136 m² | -88 m² | 171 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Détail des transformations des locaux non résidentiels
| Destination | Transformée |
|---|---|
| Commerce | 68 m² |
| Total détail | 68 m² |
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 4 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Individuel groupé | 2 |
| Collectif (hors résidence) | 2 |
| Répartition par taille | |
| 2 pièces | 1 |
| 3 pièces | 2 |
| 4 pièces | 1 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 4 |
| Surface créée | 0 m² |
| Surface transformée | 68 m² |
| Surface supprimée | 88 m² |
| Surface après travaux (totale) | 171 m² |
| Superficie du terrain | 542 m² |
| Nombre de niveaux | 2 |
| Nature déclarée | travaux sur construction existante |
| Nature détaillée | transformation avec diminution de surface |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | collectif hors résidence |
| Utilisation visée | location |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 06018820T0006
- Code commune INSEE : 60188 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2020
- Date d’autorisation / non‑opposition : 6 octobre 2020
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Cuise-La-Motte (60350). Les travaux prévoient des transformations pour 272 m² et des démolitions de 88 m²; la surface après travaux atteint 171 m². Le terrain couvre 542 m².
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