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Autorisation d’urbanisme PC n°04207920C0001 à Cuinzier (42460) !

PC logements transformation avec extension de surface Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°04207920C0001). Le projet est situé au 249 Route de Charlieu à Cuinzier (42460). Le projet se situe dans le département Loire, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 27 mai 2020. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 27 mai 2020, autorise la création de 2 logements sur une parcelle de 1 470 m². La surface de plancher créée atteint 11 m². Le projet convertit 181 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : transformation avec extension de surface. La surface de plancher après travaux est de 192 m².

Localisation du projet

Adresse : 249 Route de Charlieu, Cuinzier (42460).

Références cadastrales : A, 663.

Région : Rhône-Alpes • Département : Loire.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

COMMUNE DE CUINZIER (SIREN 214200792, SIRET 21420079200015, APE 84.11Z, catégorie juridique 7210, catégorie de demandeur Communes, EPIC, syndicats de communes, localité CUINZIER (42460)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 192 m² · Variation nette totale : 11 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation181 m²11 m²181 m²0 m²181 m²11 m²192 m²
Total181 m²11 m²181 m²0 m²181 m²11 m²192 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés2
Répartition par typologie
Individuel groupé2

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés2
Surface créée11 m²
Surface transformée181 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)192 m²
Superficie du terrain1 470 m²
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléetransformation avec extension de surface
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationnon rempli
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite192 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurCommunes, EPIC, syndicats de communes
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2020/05/27

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 04207920C0001
  • Code commune INSEE : 42079 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2020
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 27 mai 2020
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à Cuinzier (42460). Les principaux éléments portent sur 2 logements, 11 m², 181 m² et parcelle de 1 470 m².