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Permis de construire à Cugnaux (31270) - 1 745 m² destination Habitation autorisé en 2016

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°03115716C0060 délivré le 2016/11/23 à CUGNAUX autorise une construction neuve pour un programme de 1 745 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par SCCV BAYONNE LES BRISES DE L'ADOUR, le programme résidentiel autorise la construction de 1 745 m² sur 10 CHE MICHET. Déposé en été 2016, autorisé le 23 novembre 2016 par la commune de CUGNAUX. Implanté 10 CHE MICHET, à Cugnaux (31270), dans le département d’Haute-Garonne, en Midi-Pyrénées.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SCCV BAYONNE LES BRISES DE L'ADOUR.

Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 30 logements sur une parcelle de 2 638 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T2. Par ailleurs, l’opération comprend la suppression de 1 logement. La création de surface atteint 1 745 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 1 745 m². L’ampleur des démolitions est limitée. Le projet comporte une part de démolition (environ 3 % du volume autorisé).

CUGNAUX compte 20 341 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres structurants d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 10 CHE MICHET, Cugnaux (31270).

Références cadastrales : AT, 33.

Région : Midi-Pyrénées • Département : Haute-Garonne.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCCV BAYONNE LES BRISES DE L'ADOUR (SIREN 810100339, SIRET 81010033900011, APE 41.10D, catégorie juridique 6541, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité BALMA (31131)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 130 m² · Surface après travaux (totale) : 1 745 m² · Variation nette totale : 1 615 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation130 m²1 745 m²0 m²130 m²0 m²1 615 m²1 745 m²
Total130 m²1 745 m²0 m²130 m²0 m²1 615 m²1 745 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés30
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)30
Répartition par taille
1 pièce1
2 pièces9
3 pièces15
4 pièces5

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés30
Logements supprimés1
Surface créée1 745 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée130 m²
Surface après travaux (totale)1 745 m²
Superficie du terrain2 638 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite1 745 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2016/11/23

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 5 novembre 2018.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 03115716C0060
  • Code commune INSEE : 31157 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2016
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 23 novembre 2016
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Cugnaux (31270). Les travaux prévoient la création de 1 745 m² et des démolitions de 130 m²; la surface après travaux atteint 1 745 m². Le terrain couvre 2 638 m².

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