Permis de construire à Cugnaux (31270) - 1 560 m² destination Habitation autorisé en 2016
Le permis n°03115716C0056 délivré le 2016/10/17 à CUGNAUX autorise une construction neuve pour un programme de 1 560 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par SCI SMOI, le programme résidentiel autorise la construction de 1 560 m² sur 59 CH HAUTPOUL. Déposé en été 2016, autorisé le 17 octobre 2016 par la commune de CUGNAUX. Implanté 59 CH HAUTPOUL, à Cugnaux (31270), dans le département d’Haute-Garonne, en Midi-Pyrénées, dans le secteur de LE LOGICIEL NE RATACHE PAS LA PARCELLE.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SCI SMOI.
Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 26 logements sur une parcelle de 0 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T2. Par ailleurs, l’opération comprend la suppression de 1 logement. La création de surface atteint 1 560 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 1 560 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux. L’ampleur des démolitions est limitée. Le projet comporte une part de démolition (environ 4 % du volume autorisé).
CUGNAUX compte 20 341 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres structurants d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 59 CH HAUTPOUL, Cugnaux (31270).
Région : Midi-Pyrénées • Département : Haute-Garonne.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
SCI SMOI (SIREN 828039115, SIRET 82803911500021, APE 41.10D, catégorie juridique 6541, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité TOULOUSE (31000)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 140 m² · Surface après travaux (totale) : 1 560 m² · Variation nette totale : 1 420 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 140 m² | 1 560 m² | 0 m² | 140 m² | 0 m² | 1 420 m² | 1 560 m² |
| Total | 140 m² | 1 560 m² | 0 m² | 140 m² | 0 m² | 1 420 m² | 1 560 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 26 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Collectif (hors résidence) | 26 |
| Répartition par taille | |
| 2 pièces | 6 |
| 3 pièces | 20 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 26 |
| Logements supprimés | 1 |
| Surface créée | 1 560 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 140 m² |
| Surface après travaux (totale) | 1 560 m² |
| Superficie du terrain | 0 m² |
| Nombre de niveaux | 2 |
| Nature déclarée | nouvelle construction |
| Nature détaillée | nouvelle construction |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | collectif hors résidence |
| Utilisation visée | vente |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 24 septembre 2018. L’achèvement a été déclaré le 15 novembre 2019. Durée entre ouverture et achèvement : 13 mois 22 jours.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 03115716C0056
- Code commune INSEE : 31157 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2016
- Date d’autorisation / non‑opposition : 17 octobre 2016
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Cugnaux (31270). Les travaux prévoient la création de 1 560 m² et des démolitions de 140 m²; la surface après travaux atteint 1 560 m². Le terrain couvre 0 m².
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