Permis de construire à Cugnaux (31270) - 1 494 m² destination Habitation autorisé en 2016
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°03115716C0007 délivré le 2016/07/21 à CUGNAUX autorise une construction neuve pour un programme de 1 494 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par SCI SMOI, le programme résidentiel autorise la construction de 1 494 m² sur 4 CH DES PIERRES. Déposé en hiver 2016, autorisé le 21 juillet 2016 par la commune de CUGNAUX. Implanté 4 CH DES PIERRES, à Cugnaux (31270), dans le département d’Haute-Garonne, en Midi-Pyrénées.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SCI SMOI.
Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 24 logements sur une parcelle de 4 262 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T2. La création de surface atteint 1 494 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 1 494 m².
CUGNAUX compte 20 341 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres structurants d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
SCI SMOI (SIREN 828039115, SIRET 82803911500021, APE 41.10D, catégorie juridique 6541, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité TOULOUSE (31000)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 1 494 m² · Variation nette totale : 1 494 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
1 494 m²
0 m²
0 m²
0 m²
1 494 m²
1 494 m²
Total
0 m²
1 494 m²
0 m²
0 m²
0 m²
1 494 m²
1 494 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
24
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)
24
Répartition par taille
2 pièces
7
3 pièces
17
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
24
Surface créée
1 494 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
1 494 m²
Superficie du terrain
4 262 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
collectif hors résidence
Utilisation visée
location
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite1 494 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2016/07/21
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 6 juin 2017.
Date d’autorisation / non‑opposition : 21 juillet 2016
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Cugnaux (31270). Les travaux prévoient la création de 1 494 m²; la surface après travaux atteint 1 494 m². Le terrain couvre 4 262 m².
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