Permis de construire à Cugnaux (31270) - 1 275 m² destination Habitation autorisé en 2016
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°03115715C0058 délivré le 2016/02/09 à CUGNAUX autorise une construction neuve pour un programme de 1 275 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par PROMOLOGIS-SA D HABITATION LOYER MODERE, le programme résidentiel autorise la construction de 1 275 m² sur 57 CH HAUTPOUL. Déposé à l'automne 2015, autorisé le 9 février 2016 par la commune de CUGNAUX. Implanté 57 CH HAUTPOUL, à Cugnaux (31270), dans le département d’Haute-Garonne, en Midi-Pyrénées.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par PROMOLOGIS-SA D HABITATION LOYER MODERE.
Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 17 logements sur une parcelle de 3 529 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 71 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T4. La création de surface atteint 1 275 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 1 275 m². Le bâti est annoncé avec 1 niveau.
CUGNAUX compte 20 341 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres structurants d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
PROMOLOGIS-SA D HABITATION LOYER MODERE (SIREN 690802053, SIRET 69080205300023, APE 68.20A, catégorie juridique 5699, catégorie de demandeur Organismes HLM, localité TOULOUSE (31000)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 1 275 m² · Variation nette totale : 1 275 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
1 275 m²
0 m²
0 m²
0 m²
1 275 m²
1 275 m²
Total
0 m²
1 275 m²
0 m²
0 m²
0 m²
1 275 m²
1 275 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
17
Répartition par typologie
Individuel groupé
5
Collectif (hors résidence)
12
Répartition par taille
2 pièces
2
3 pièces
11
4 pièces
4
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
17
Surface créée
1 275 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
1 275 m²
Superficie du terrain
3 529 m²
Nombre de niveaux
1
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
collectif hors résidence
Utilisation visée
vente
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite1 275 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurOrganismes HLM
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2016/02/09
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 30 décembre 2016. L’achèvement a été déclaré le 14 mars 2018. Durée entre ouverture et achèvement : 14 mois 12 jours.
Date d’autorisation / non‑opposition : 9 février 2016
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Cugnaux (31270). Les travaux prévoient la création de 1 275 m²; la surface après travaux atteint 1 275 m². Le terrain couvre 3 529 m².
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