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Permis de construire à Cugnaux - 1 466 m² destination Habitation autorisé en 2015

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°03115715C0049 délivré le 2015/12/21 à CUGNAUX autorise une construction neuve pour un programme de 1 466 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

le programme résidentiel autorise la construction de 1 466 m² sur 59 RTE DE PLAISANCE. Déposé à l'automne 2015, autorisé le 21 décembre 2015 par la commune de CUGNAUX. Implanté 59 RTE DE PLAISANCE, à Cugnaux, dans le département d’Haute-Garonne, en Midi-Pyrénées.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par sci ou autres supports de programmes de construction.

Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 19 logements sur une parcelle de 3 479 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 68 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T4. Par ailleurs, l’opération comprend la suppression de 1 logement. La création de surface atteint 1 466 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 1 466 m². L’ampleur des démolitions est limitée. Le projet comporte une part de démolition (environ 5 % du volume autorisé).

CUGNAUX compte 20 341 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres structurants d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 59 RTE DE PLAISANCE, Cugnaux.

Références cadastrales : BW, 14.

Région : Midi-Pyrénées • Département : Haute-Garonne.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : SCI ou autres supports de programmes de construction. Localité du demandeur : TOULOUSE (31080).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 260 m² · Surface après travaux (totale) : 1 466 m² · Variation nette totale : 1 206 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation260 m²1 466 m²0 m²260 m²0 m²1 206 m²1 466 m²
Total260 m²1 466 m²0 m²260 m²0 m²1 206 m²1 466 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés19
Répartition par typologie
Individuel groupé13
Collectif (hors résidence)6
Répartition par taille
3 pièces11
4 pièces6
5 pièces2

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés19
Logements supprimés1
Surface créée1 466 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée260 m²
Surface après travaux (totale)1 466 m²
Superficie du terrain3 479 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite1 466 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2015/12/21

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 24 juin 2016. L’achèvement a été déclaré le 16 octobre 2017. Durée entre ouverture et achèvement : 15 mois 22 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 03115715C0049
  • Code commune INSEE : 31157 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2015
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 21 décembre 2015
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Cugnaux. Les travaux prévoient la création de 1 466 m² et des démolitions de 260 m²; la surface après travaux atteint 1 466 m². Le terrain couvre 3 479 m².

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