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Permis de construire à Cugnaux - 2 980 m² destination Habitation autorisé en 2015

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°03115715C0030 délivré le 2015/09/11 à CUGNAUX autorise une construction neuve pour un programme de 2 980 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

le programme résidentiel autorise la construction de 2 980 m² sur 13 bi RUE DES TROUBADOURS. Déposé en été 2015, autorisé le 11 septembre 2015 par la commune de CUGNAUX. Implanté 13 bi RUE DES TROUBADOURS, à Cugnaux, dans le département d’Haute-Garonne, en Midi-Pyrénées.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par sci de particuliers.

Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 45 logements sur une parcelle de 6 970 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 76 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T4. La création de surface atteint 2 980 m². L’ampleur des créations est importante. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 2 980 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.

CUGNAUX compte 20 341 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres structurants d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 13 bi RUE DES TROUBADOURS, Cugnaux.

Références cadastrales : AO, 36, AO, 37.

Région : Midi-Pyrénées • Département : Haute-Garonne.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : SCI de particuliers. Localité du demandeur : TOULOUSE (31000).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 2 980 m² · Variation nette totale : 2 980 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²2 980 m²0 m²0 m²0 m²2 980 m²2 980 m²
Total0 m²2 980 m²0 m²0 m²0 m²2 980 m²2 980 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés45
Répartition par typologie
Individuel groupé11
Collectif (hors résidence)34
Répartition par taille
2 pièces13
3 pièces18
4 pièces14

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés45
Surface créée2 980 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)2 980 m²
Superficie du terrain6 970 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite2 980 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI de particuliers
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2015/09/11

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 5 juin 2017.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 03115715C0030
  • Code commune INSEE : 31157 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2015
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 11 septembre 2015
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Cugnaux. Les travaux prévoient la création de 2 980 m²; la surface après travaux atteint 2 980 m². Le terrain couvre 6 970 m².

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