Permis de construire à Cugnaux - 603 m² destination Habitation autorisé en 2014
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°03115714C0016 délivré le 2014/07/08 à CUGNAUX autorise une construction neuve pour un programme de 603 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par SCI 2A VILLENOUVELLE, le programme résidentiel autorise la construction de 603 m² sur 75 CHE DE VILLENOUVELLE. Déposé au printemps 2014, autorisé le 8 juillet 2014 par la commune de CUGNAUX. Implanté 75 CHE DE VILLENOUVELLE, à Cugnaux, dans le département d’Haute-Garonne, en Midi-Pyrénées.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SCI 2A VILLENOUVELLE.
Ce permis de construire autorise la création de 5 logements sur une parcelle de 2 818 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T5. La création de surface atteint 603 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 603 m².
CUGNAUX compte 20 341 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres structurants d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
SCI 2A VILLENOUVELLE (SIREN 798607719, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité CUGNAUX (31270)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 603 m² · Variation nette totale : 603 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
603 m²
0 m²
0 m²
0 m²
603 m²
603 m²
Total
0 m²
603 m²
0 m²
0 m²
0 m²
603 m²
603 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
5
Répartition par typologie
Individuel groupé
5
Répartition par taille
5 pièces
5
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
5
Surface créée
603 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
603 m²
Superficie du terrain
2 818 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
plusieurs logements individuels
Utilisation visée
location
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite603 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2014/07/08
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 15 octobre 2014.
Date d’autorisation / non‑opposition : 8 juillet 2014
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Cugnaux. Les travaux prévoient la création de 603 m²; la surface après travaux atteint 603 m². Le terrain couvre 2 818 m².
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