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Permis de construire à Cugnaux - 706 m² destination Habitation autorisé en 2013

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°0311571300015 délivré le 2013/07/05 à CUGNAUX autorise une construction neuve pour un programme de 706 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

le programme résidentiel autorise la construction de 706 m² sur CHE DE CEZEROU. Déposé au printemps 2013, autorisé le 5 juillet 2013 par la commune de CUGNAUX. Implanté CHE DE CEZEROU, à Cugnaux, dans le département d’Haute-Garonne, en Midi-Pyrénées.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par promoteurs (sai).

Ce permis de construire autorise la création de 8 logements sur une parcelle de 2 848 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4. La création de surface atteint 706 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 706 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.

CUGNAUX compte 20 341 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres structurants d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : CHE DE CEZEROU, Cugnaux.

Références cadastrales : AC, 61.

Région : Midi-Pyrénées • Département : Haute-Garonne.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Promoteurs (SAI). Localité du demandeur : TOULOUSE (31400).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 706 m² · Variation nette totale : 706 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²706 m²0 m²0 m²0 m²706 m²706 m²
Total0 m²706 m²0 m²0 m²0 m²706 m²706 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés8
Répartition par typologie
Individuel groupé8
Répartition par taille
4 pièces8

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés8
Surface créée706 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)706 m²
Superficie du terrain2 848 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite706 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2013/07/05

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « annulé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0311571300015
  • Code commune INSEE : 31157 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2013
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 5 juillet 2013
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Cugnaux. Les travaux prévoient la création de 706 m²; la surface après travaux atteint 706 m². Le terrain couvre 2 848 m².

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