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Permis de construire à Cugnaux - 1 214 m² destination Habitation autorisé en 2013

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°0311571300014 délivré le 2013/12/16 à CUGNAUX autorise une construction neuve pour un programme de 1 214 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par COEUR DE VILLE, le programme résidentiel autorise la construction de 1 214 m² sur 6 CHE DE CUGNALA. Déposé au printemps 2013, autorisé le 16 décembre 2013 par la commune de CUGNAUX. Implanté 6 CHE DE CUGNALA, à Cugnaux, dans le département d’Haute-Garonne, en Midi-Pyrénées.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par COEUR DE VILLE.

Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 18 logements sur une parcelle de 883 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T2. Par ailleurs, l’opération comprend la suppression de 1 logement. La création de surface atteint 1 214 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 1 214 m². Le bâti est annoncé avec 3 niveaux. L’ampleur des démolitions est limitée. Le projet comporte une part de démolition (environ 6 % du volume autorisé).

CUGNAUX compte 20 341 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres structurants d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 6 CHE DE CUGNALA, Cugnaux.

Références cadastrales : BP, 364.

Région : Midi-Pyrénées • Département : Haute-Garonne.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

COEUR DE VILLE (SIREN 798596987, SIRET 79859698700015, APE 41.10D, catégorie juridique 6541, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité TOULOUSE (31000)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 120 m² · Surface après travaux (totale) : 1 214 m² · Variation nette totale : 1 094 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation120 m²1 214 m²0 m²120 m²0 m²1 094 m²1 214 m²
Total120 m²1 214 m²0 m²120 m²0 m²1 094 m²1 214 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés18
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)18
Répartition par taille
2 pièces6
3 pièces10
4 pièces2

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés18
Logements supprimés1
Surface créée1 214 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée120 m²
Surface après travaux (totale)1 214 m²
Superficie du terrain883 m²
Nombre de niveaux3
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite1 214 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2013/12/16

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 24 janvier 2014.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0311571300014
  • Code commune INSEE : 31157 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2013
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 16 décembre 2013
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Cugnaux. Les travaux prévoient la création de 1 214 m² et des démolitions de 120 m²; la surface après travaux atteint 1 214 m². Le terrain couvre 883 m².

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