Permis de construire à Cugand (85610) - 94 m² destination Habitation autorisé en 2017
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°08507617H0020 délivré le 2017/06/27 à CUGAND autorise une construction neuve pour un programme de 94 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par SCI LA FONTAINE, le programme résidentiel autorise la construction de 94 m² sur Lotissement le Clos du Bas. Déposé au printemps 2017, autorisé le 27 juin 2017 par la commune de CUGAND. Implanté Lotissement le Clos du Bas, à Cugand (85610), dans le département d’Vendée, en Pays de la Loire, dans le secteur de Lot 14.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SCI LA FONTAINE.
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 433 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence secondaire. La répartition des tailles met l’accent sur les T4. La création de surface atteint 94 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 94 m².
CUGAND compte 3 685 habitants et présente une densité intermédiaire et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : Lotissement le Clos du Bas, Cugand (85610).
SCI LA FONTAINE (SIREN 432667541, SIRET 43266754100028, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité CUGAND (85610)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 94 m² · Variation nette totale : 94 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
94 m²
0 m²
0 m²
0 m²
94 m²
94 m²
Total
0 m²
94 m²
0 m²
0 m²
0 m²
94 m²
94 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
1
Répartition par typologie
Individuel pur
1
Répartition par taille
4 pièces
1
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
1
Surface créée
94 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
94 m²
Superficie du terrain
433 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
un logement individuel
Utilisation visée
non rempli
Type d’habitation
résidence secondaire
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite94 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2017/06/27
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 20 octobre 2017. L’achèvement a été déclaré le 28 juin 2018. Durée entre ouverture et achèvement : 8 mois 8 jours.
Date d’autorisation / non‑opposition : 27 juin 2017
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Cugand (85610). Les travaux prévoient la création de 94 m²; la surface après travaux atteint 94 m². Le terrain couvre 433 m².
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