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Permis de construire à Cubzac-Les-Ponts (33240) - 1 012 m² destination Habitation autorisé en 2023

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°03314322J0035 délivré le 2023/06/26 à CUBZAC-LES-PONTS autorise une construction neuve pour un programme de 1 012 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par GIRONDE HABITAT OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT (OPH), le programme résidentiel autorise la construction de 1 012 m² sur LOTISSEMENT LE VALLON DE L. Déposé en hiver 2022, autorisé le 26 juin 2023 par la commune de CUBZAC-LES-PONTS. Implanté LOTISSEMENT LE VALLON DE L, à Cubzac-Les-Ponts (33240), dans le département d’Gironde, en Aquitaine.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par GIRONDE HABITAT OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT (OPH).

Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 18 logements sur une parcelle de 0 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 67 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T2 et T3. La création de surface atteint 1 012 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 1 012 m². Le bâti est annoncé avec 1 niveau.

CUBZAC-LES-PONTS compte 2 581 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : LOTISSEMENT LE VALLON DE L, Cubzac-Les-Ponts (33240).

Références cadastrales : AL, 845, AL, 847.

Région : Aquitaine • Département : Gironde.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

GIRONDE HABITAT OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT (OPH) (SIREN 404877086, SIRET 40487708600029, APE 68.20A, catégorie juridique 4140, catégorie de demandeur Organismes HLM, localité BORDEAUX CEDEX (33074)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 1 012 m² · Variation nette totale : 1 012 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²1 012 m²0 m²0 m²0 m²1 012 m²1 012 m²
Total0 m²1 012 m²0 m²0 m²0 m²1 012 m²1 012 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés18
Répartition par typologie
Individuel groupé12
Collectif (hors résidence)6
Répartition par taille
2 pièces13
3 pièces5

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés18
Surface créée1 012 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)1 012 m²
Superficie du terrain0 m²
Nombre de niveaux1
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite1 012 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurOrganismes HLM
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2023/06/26

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 03314322J0035
  • Code commune INSEE : 33143 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2022
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 26 juin 2023
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Cubzac-Les-Ponts (33240). Les travaux prévoient la création de 1 012 m²; la surface après travaux atteint 1 012 m². Le terrain couvre 0 m².

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