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Permis de construire à Cubzac-Les-Ponts (33240) - 853 m² destination Habitation autorisé en 2021

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°03314321J0013 délivré le 2021/11/18 à CUBZAC-LES-PONTS autorise une construction neuve pour un programme de 853 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par SCI DU GAVE, le programme résidentiel autorise la construction de 853 m² sur RUE DU PORT. Déposé au printemps 2021, autorisé le 18 novembre 2021 par la commune de CUBZAC-LES-PONTS. Implanté RUE DU PORT, à Cubzac-Les-Ponts (33240), dans le département d’Gironde, en Aquitaine.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SCI DU GAVE.

Ce permis de construire autorise la création de 9 logements sur une parcelle de 1 319 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T2. La création de surface atteint 853 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 853 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.

CUBZAC-LES-PONTS compte 2 581 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : RUE DU PORT, Cubzac-Les-Ponts (33240).

Références cadastrales : AK, 633P, AK, 634P, AK, 636P.

Région : Aquitaine • Département : Gironde.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCI DU GAVE (SIREN 494020563, SIRET 49402056300016, APE 68.20B, catégorie juridique 6599, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité BORDEAUX (33800)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 853 m² · Variation nette totale : 853 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²853 m²0 m²0 m²0 m²853 m²853 m²
Total0 m²853 m²0 m²0 m²0 m²853 m²853 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés9
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)9
Répartition par taille
2 pièces2
3 pièces7

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés9
Surface créée853 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)853 m²
Superficie du terrain1 319 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite853 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2021/11/18

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « annulé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 03314321J0013
  • Code commune INSEE : 33143 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2021
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 18 novembre 2021
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Cubzac-Les-Ponts (33240). Les travaux prévoient la création de 853 m²; la surface après travaux atteint 853 m². Le terrain couvre 1 319 m².

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