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Autorisation d’urbanisme PC n°0690702300013 à Cublize (69550) !

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°0690702300013). Le projet est situé au Route de Gadran à Cublize (69550). Le projet se situe dans le département Rhône, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 12 juin 2024. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 12 juin 2024, autorise la création de 11 logements sur une parcelle de 12 497 m². La surface de plancher créée atteint 1 300 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 1 300 m². Le bâti est annoncé avec 3 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : Route de Gadran, Cublize (69550).

Références cadastrales : E, 727, E, 727, E, 1084.

Région : Rhône-Alpes • Département : Rhône.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCIA MAISON DU LAC (SIREN 900401274, SIRET 90040127400015, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité Irigny (69540)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 1 300 m² · Variation nette totale : 1 300 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²1 300 m²0 m²0 m²0 m²1 300 m²1 300 m²
Total0 m²1 300 m²0 m²0 m²0 m²1 300 m²1 300 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés11
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)11
Répartition par taille
2 pièces1
3 pièces3
4 pièces4
5 pièces2
6 pièces et +1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés11
Surface créée1 300 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)1 300 m²
Superficie du terrain12 497 m²
Nombre de niveaux3
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite1 300 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2024/06/12

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0690702300013
  • Code commune INSEE : 69070 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2023
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 12 juin 2024
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à Cublize (69550). Les principaux éléments portent sur 11 logements, 1 300 m², 0 m² et parcelle de 12 497 m².