Permis de construire à Cruseilles (74350) - 422 m² destination Habitation autorisé en 2023
Le permis n°07409623X0024 délivré le 2023/10/18 à Cruseilles autorise une extension de surface pour un programme de 496 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par CHATEAU DES AVENIERES, le programme résidentiel autorise la construction de 422 m² sur 960 Route du Chateau. Déposé en été 2023, autorisé le 18 octobre 2023 par la commune de Cruseilles. Implanté 960 Route du Chateau, à Cruseilles (74350), dans le département d’Haute-Savoie, en Rhône-Alpes, dans le secteur de LES AVENIERES.
L’opération consiste en une extension de surface. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par CHATEAU DES AVENIERES.
Ce permis de construire autorise la création de 7 logements sur une parcelle de 74 738 m². Une part notable est prévue en résidence (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T1. Par ailleurs, l’opération comprend la suppression de 5 logements. La création de surface atteint 422 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 496 m². Le bâti est annoncé avec 3 niveaux. L’ampleur des démolitions est limitée. Le projet comporte une part de démolition (environ 71 % du volume autorisé).
Cruseilles compte 4 723 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 960 Route du Chateau, Cruseilles (74350).
Références cadastrales : 0A, 21, 0A, 22, 0A, 23.
Région : Rhône-Alpes • Département : Haute-Savoie.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
CHATEAU DES AVENIERES (SIREN 399041086, SIRET 39904108600014, APE 81.30Z, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité CRUSEILLES (74350)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 156 m² · Surface après travaux (totale) : 496 m² · Variation nette totale : 340 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 156 m² | 422 m² | 0 m² | 82 m² | 0 m² | 340 m² | 496 m² |
| Total | 156 m² | 422 m² | 0 m² | 82 m² | 0 m² | 340 m² | 496 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 7 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| En résidence | 7 |
| Répartition par taille | |
| 1 pièce | 7 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 7 |
| Logements supprimés | 5 |
| Surface créée | 422 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 82 m² |
| Surface après travaux (totale) | 496 m² |
| Superficie du terrain | 74 738 m² |
| Nombre de niveaux | 3 |
| Nature déclarée | travaux sur construction existante |
| Nature détaillée | extension de surface sans transformation |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | résidence |
| Utilisation visée | location |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | oui |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 17 avril 2024.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 07409623X0024
- Code commune INSEE : 74096 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2023
- Date d’autorisation / non‑opposition : 18 octobre 2023
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Cruseilles (74350). Les travaux prévoient la création de 422 m² et des démolitions de 82 m²; la surface après travaux atteint 496 m². Le terrain couvre 74 738 m².
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