Permis de construire à Cruseilles (74350) - 3 004 m² destination Habitation autorisé en 2021
Le permis n°07409621X0001 délivré le 2021/07/19 à CRUSEILLES autorise une construction neuve pour un programme de 3 004 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par SCI RHONE II, le programme résidentiel autorise la construction de 3 004 m² sur 59 ROUTE DU SUET. Déposé en hiver 2021, autorisé le 19 juillet 2021 par la commune de CRUSEILLES. Implanté 59 ROUTE DU SUET, à Cruseilles (74350), dans le département d’Haute-Savoie, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SCI RHONE II.
Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 43 logements sur une parcelle de 2 396 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T2. Par ailleurs, l’opération comprend la suppression de 3 logements. La création de surface atteint 3 004 m². L’ampleur des créations est importante. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 3 004 m². L’ampleur des démolitions est modérée. Le projet comporte une part de démolition (environ 7 % du volume autorisé).
CRUSEILLES compte 4 723 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 59 ROUTE DU SUET, Cruseilles (74350).
Références cadastrales : 0D, 3727, 0D, 2861, 0D, 2859.
Région : Rhône-Alpes • Département : Haute-Savoie.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
SCI RHONE II (SIREN 314066523, SIRET 31406652300023, APE 41.10D, catégorie juridique 6541, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité BOULOGNE BILLANCOURT (92100)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 831 m² · Surface après travaux (totale) : 3 004 m² · Variation nette totale : 2 173 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 603 m² | 3 004 m² | 0 m² | 603 m² | 0 m² | 2 401 m² | 3 004 m² |
| Autres locaux non résidentiels | 228 m² | 0 m² | 0 m² | 228 m² | 0 m² | -228 m² | 0 m² |
| Total | 831 m² | 3 004 m² | 0 m² | 831 m² | 0 m² | 2 173 m² | 3 004 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 43 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Collectif (hors résidence) | 43 |
| Répartition par taille | |
| 2 pièces | 8 |
| 3 pièces | 29 |
| 4 pièces | 6 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 43 |
| Logements supprimés | 3 |
| Surface créée | 3 004 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 603 m² |
| Surface après travaux (totale) | 3 004 m² |
| Superficie du terrain | 2 396 m² |
| Nature déclarée | nouvelle construction |
| Nature détaillée | nouvelle construction |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | collectif hors résidence |
| Utilisation visée | vente |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 07409621X0001
- Code commune INSEE : 74096 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2021
- Date d’autorisation / non‑opposition : 19 juillet 2021
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Cruseilles (74350). Les travaux prévoient la création de 3 004 m² et des démolitions de 831 m²; la surface après travaux atteint 3 004 m². Le terrain couvre 2 396 m².
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