Permis de construire à Cruseilles (74350) - 6 028 m² destination Habitation autorisé en 2019
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°07409619X0011 délivré le 2019/10/17 à CRUSEILLES autorise une construction neuve pour un programme de 6 028 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par VILLES ET VILLAGES, le programme résidentiel autorise la construction de 6 028 m² sur ROUTE DE L'USINE. Déposé au printemps 2019, autorisé le 17 octobre 2019 par la commune de CRUSEILLES. Implanté ROUTE DE L'USINE, à Cruseilles (74350), dans le département d’Haute-Savoie, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par VILLES ET VILLAGES.
Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 88 logements sur une parcelle de 7 410 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T2 et T3. La création de surface atteint 6 028 m². L’ampleur des créations est importante. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 6 028 m².
CRUSEILLES compte 4 723 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
VILLES ET VILLAGES (SIREN 438719940, SIRET 43871994000035, APE 41.10A, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Promoteurs reconnus comme tels, localité SAINT MARTIN LE VINOUX (38950)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 6 028 m² · Variation nette totale : 6 028 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
6 028 m²
0 m²
0 m²
0 m²
6 028 m²
6 028 m²
Total
0 m²
6 028 m²
0 m²
0 m²
0 m²
6 028 m²
6 028 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
88
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)
88
Répartition par taille
2 pièces
34
3 pièces
34
4 pièces
19
5 pièces
1
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
88
Surface créée
6 028 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
6 028 m²
Superficie du terrain
7 410 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
collectif hors résidence
Utilisation visée
vente
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite6 028 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs reconnus comme tels
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2019/10/17
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 6 avril 2020. L’achèvement a été déclaré le 22 septembre 2023. Durée entre ouverture et achèvement : 41 mois 16 jours.
Date d’autorisation / non‑opposition : 17 octobre 2019
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Cruseilles (74350). Les travaux prévoient la création de 6 028 m²; la surface après travaux atteint 6 028 m². Le terrain couvre 7 410 m².
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