Permis de construire à Cruseilles (74350) - 2 329 m² destination Habitation autorisé en 2018
Le permis n°07409617X0033 délivré le 2018/02/16 à CRUSEILLES autorise une construction neuve pour un programme de 2 329 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par DRONIERES SALEVE, le programme résidentiel autorise la construction de 2 329 m² sur 73 ROUTE DES DRONIERES. Déposé à l'automne 2017, autorisé le 16 février 2018 par la commune de CRUSEILLES. Implanté 73 ROUTE DES DRONIERES, à Cruseilles (74350), dans le département d’Haute-Savoie, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par DRONIERES SALEVE.
Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 33 logements sur une parcelle de 1 929 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T4. Par ailleurs, l’opération comprend la suppression de 1 logement. La création de surface atteint 2 329 m². L’ampleur des créations est importante. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 2 329 m². L’ampleur des démolitions est limitée. Le projet comporte une part de démolition (environ 3 % du volume autorisé).
CRUSEILLES compte 4 723 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 73 ROUTE DES DRONIERES, Cruseilles (74350).
Références cadastrales : 0D, 3822, 0D, 2075, 0D, 3826.
Région : Rhône-Alpes • Département : Haute-Savoie.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
DRONIERES SALEVE (SIREN 832799258, SIRET 83279925800013, APE 41.10D, catégorie juridique 6541, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité ANNECY (74000)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 206 m² · Surface après travaux (totale) : 2 329 m² · Variation nette totale : 2 123 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 206 m² | 2 329 m² | 0 m² | 206 m² | 0 m² | 2 123 m² | 2 329 m² |
| Total | 206 m² | 2 329 m² | 0 m² | 206 m² | 0 m² | 2 123 m² | 2 329 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 33 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Collectif (hors résidence) | 33 |
| Répartition par taille | |
| 1 pièce | 1 |
| 2 pièces | 7 |
| 3 pièces | 17 |
| 4 pièces | 8 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 33 |
| Logements supprimés | 1 |
| Surface créée | 2 329 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 206 m² |
| Surface après travaux (totale) | 2 329 m² |
| Superficie du terrain | 1 929 m² |
| Nature déclarée | nouvelle construction |
| Nature détaillée | nouvelle construction |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | collectif hors résidence |
| Utilisation visée | vente |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 24 avril 2019. L’achèvement a été déclaré le 21 juillet 2021. Durée entre ouverture et achèvement : 26 mois 27 jours.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 07409617X0033
- Code commune INSEE : 74096 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2017
- Date d’autorisation / non‑opposition : 16 février 2018
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Cruseilles (74350). Les travaux prévoient la création de 2 329 m² et des démolitions de 206 m²; la surface après travaux atteint 2 329 m². Le terrain couvre 1 929 m².
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