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Permis de construire à Cruseilles (74350) - 2 343 m² destination Habitation autorisé en 2018

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°07409617X0021 délivré le 2018/03/29 à CRUSEILLES autorise une construction neuve pour un programme de 3 632 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

le programme résidentiel autorise la construction de 3 632 m² sur ROUTE DES DRONIERES. Déposé en été 2017, autorisé le 29 mars 2018 par la commune de CRUSEILLES. Implanté ROUTE DES DRONIERES, à Cruseilles (74350), dans le département d’Haute-Savoie, en Rhône-Alpes.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par promoteurs reconnus comme tels.

Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 49 logements sur une parcelle de 0 m². Une part notable est prévue en résidence (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : non rempli. La répartition des tailles met l’accent sur les T2 et T1. La création de surface atteint 3 632 m². L’ampleur des créations est importante. Recours à un architecte : non. Projet mixte : 2 343 m² d’habitation et 1 289 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 3 632 m².

CRUSEILLES compte 4 723 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : ROUTE DES DRONIERES, Cruseilles (74350).

Références cadastrales : 0B, 736.

Région : Rhône-Alpes • Département : Haute-Savoie.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Promoteurs reconnus comme tels. Localité du demandeur : ALLONZIER LA CAILLE (74350).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 3 632 m² · Variation nette totale : 3 632 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²2 343 m²0 m²0 m²0 m²2 343 m²2 343 m²
Autres locaux non résidentiels0 m²1 289 m²0 m²0 m²0 m²1 289 m²1 289 m²
Total0 m²3 632 m²0 m²0 m²0 m²3 632 m²3 632 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés49
Répartition par typologie
En résidence49
Répartition par taille
1 pièce6
2 pièces43

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés49
Surface créée3 632 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)3 632 m²
Superficie du terrain0 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsrésidence
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationnon rempli
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite3 632 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs reconnus comme tels
Type principal logementsrésidence
Date d'autorisation2018/03/29

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 07409617X0021
  • Code commune INSEE : 74096 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2017
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 29 mars 2018
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Cruseilles (74350). Les travaux prévoient la création de 3 632 m²; la surface après travaux atteint 3 632 m². Le terrain couvre 0 m².

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