Permis de construire à Cruseilles (74350) - 74 m² destination Habitation autorisé en 2016
PC logementsextension de surface sans transformationArchitecte: non
Le permis n°07409615X0073 délivré le 2016/01/11 à CRUSEILLES autorise une extension de surface pour un programme de 173 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel autorise la construction de 74 m² sur 280 GRAND'RUE. Déposé en hiver 2015, autorisé le 11 janvier 2016 par la commune de CRUSEILLES. Implanté 280 GRAND'RUE, à Cruseilles (74350), dans le département d’Haute-Savoie, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une extension de surface. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par particuliers sans autre indication (sai).
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 1 927 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : occupation personnelle · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T5. La création de surface atteint 74 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 173 m². Le bâti est annoncé avec 4 niveaux. L’ampleur des démolitions est limitée.
CRUSEILLES compte 4 723 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI). Localité du demandeur : CRUSEILLES (74350).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 135 m² · Surface après travaux (totale) : 173 m² · Variation nette totale : 38 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
135 m²
74 m²
0 m²
36 m²
0 m²
38 m²
173 m²
Total
135 m²
74 m²
0 m²
36 m²
0 m²
38 m²
173 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
1
Répartition par typologie
Individuel pur
1
Répartition par taille
5 pièces
1
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
1
Surface créée
74 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
36 m²
Surface après travaux (totale)
173 m²
Superficie du terrain
1 927 m²
Nombre de niveaux
4
Nature déclarée
travaux sur construction existante
Nature détaillée
extension de surface sans transformation
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
un logement individuel
Utilisation visée
occupation personnelle
Type d’habitation
résidence principale
Extension
oui
Surélévation
oui
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite173 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurParticuliers sans autre indication (SAI)
Date d’autorisation / non‑opposition : 11 janvier 2016
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Cruseilles (74350). Les travaux prévoient la création de 74 m² et des démolitions de 36 m²; la surface après travaux atteint 173 m². Le terrain couvre 1 927 m².
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