Permis de construire à Cruseilles (74350) - 6 970 m² destination Habitation autorisé en 2013
Le permis n°07409613X0017 délivré le 2013/12/26 à CRUSEILLES autorise une construction neuve pour un programme de 7 187 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par SCI RHONE II, le programme résidentiel autorise la construction de 7 187 m² sur ROUTE DE BECCON. Déposé en été 2013, autorisé le 26 décembre 2013 par la commune de CRUSEILLES. Implanté ROUTE DE BECCON, à Cruseilles (74350), dans le département d’Haute-Savoie, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SCI RHONE II.
Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 115 logements sur une parcelle de 19 557 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T2. La création de surface atteint 7 187 m². L’ampleur des créations est importante. Recours à un architecte : non. Projet mixte : 6 970 m² d’habitation et 217 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 7 187 m².
CRUSEILLES compte 4 723 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : ROUTE DE BECCON, Cruseilles (74350).
Références cadastrales : 0D, 54, 0B, 1462.
Région : Rhône-Alpes • Département : Haute-Savoie.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
SCI RHONE II (SIREN 314066523, SIRET 31406652300023, APE 41.10D, catégorie juridique 6541, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité BOULOGNE BILLANCOURT (92100)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 7 187 m² · Variation nette totale : 7 187 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 6 970 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 6 970 m² | 6 970 m² |
| Autres locaux non résidentiels | 0 m² | 217 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 217 m² | 217 m² |
| Total | 0 m² | 7 187 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 7 187 m² | 7 187 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 115 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Collectif (hors résidence) | 115 |
| Répartition par taille | |
| 2 pièces | 47 |
| 3 pièces | 56 |
| 4 pièces | 12 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 115 |
| Surface créée | 7 187 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 0 m² |
| Surface après travaux (totale) | 7 187 m² |
| Superficie du terrain | 19 557 m² |
| Nature déclarée | nouvelle construction |
| Nature détaillée | nouvelle construction |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | collectif hors résidence |
| Utilisation visée | vente |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 22 juin 2015. L’achèvement a été déclaré le 31 décembre 2017. Durée entre ouverture et achèvement : 30 mois 9 jours.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 07409613X0017
- Code commune INSEE : 74096 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2013
- Date d’autorisation / non‑opposition : 26 décembre 2013
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Cruseilles (74350). Les travaux prévoient la création de 7 187 m²; la surface après travaux atteint 7 187 m². Le terrain couvre 19 557 m².
Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Cruseilles (74350)
Autres permis de construire de logements dans la commune
- 2025 - CHEMIN RURAL DE LA RAVOIRE - nouvelle construction - 166 m² Habitation
- 2025 - Rue de Chevoinche - nouvelle construction - 470 m² Habitation
- 2025 - route du Suet - transformation avec extension de surface - 169 m² Hébergement hôtelier
- 2025 - 07409624X0022 - nouvelle construction - 92 m² Habitation
- 2025 - ALLEE DE LA SAPINIERE - extension de surface sans transformation - 119 m² Habitation
- 2024 - impasse des roseaux - transformation sans extension ni diminution de surface - 225 m² Hébergement hôtelier
- 2024 - route de chosal - nouvelle construction - 146 m² Habitation
- 2024 - ROUTE DU NOIRET - nouvelle construction - 145 m² Habitation