Permis de construire à Cruseilles (74350) - 6 970 m² destination Habitation autorisé en 2013
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: oui
Le permis n°07409612X0033 délivré le 2013/07/18 à Cruseilles autorise une construction neuve pour un programme de 7 187 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par SCI RHONE II, le programme résidentiel autorise la construction de 7 187 m² sur RTE du Beccon. Déposé en hiver 2013, autorisé le 18 juillet 2013 par la commune de Cruseilles. Implanté RTE du Beccon, à Cruseilles (74350), dans le département d’Haute-Savoie, en Rhône-Alpes, dans le secteur de route de l usine.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SCI RHONE II.
Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 112 logements sur une parcelle de 0 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente - location · type d’habitation : résidence principale. La création de surface atteint 7 187 m². L’ampleur des créations est importante. Recours à un architecte : oui. Projet mixte : 6 970 m² d’habitation et 217 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 7 187 m².
Cruseilles compte 4 723 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
SCI RHONE II (SIREN 314066523, SIRET 31406652300023, APE 41.10D, catégorie juridique 6541, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité Boulogne-Billancourt (92100)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 7 187 m² · Variation nette totale : 7 187 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
6 970 m²
0 m²
0 m²
0 m²
6 970 m²
6 970 m²
Autres locaux non résidentiels
0 m²
217 m²
0 m²
0 m²
0 m²
217 m²
217 m²
Total
0 m²
7 187 m²
0 m²
0 m²
0 m²
7 187 m²
7 187 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
112
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)
112
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
112
Surface créée
7 187 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
7 187 m²
Superficie du terrain
0 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
collectif hors résidence
Utilisation visée
vente - location
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite7 187 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2013/07/18
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 29 juin 2015.
Date d’autorisation / non‑opposition : 18 juillet 2013
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Cruseilles (74350). Les travaux prévoient la création de 7 187 m²; la surface après travaux atteint 7 187 m². Le terrain couvre 0 m².
Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Cruseilles (74350)
Autres permis de construire de logements dans la commune
