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Autorisation d’urbanisme PC n°00113414D0001 à CROTTET (01290) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°00113414D0001). Le projet est situé au Monté des Abîmes à CROTTET (01290). Le projet se situe dans le département Ain, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 25 août 2014. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 25 août 2014, autorise la création de 32 logements sur une parcelle de 16 082 m². La surface de plancher créée atteint 8 100 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 8 100 m².

Localisation du projet

Adresse : Monté des Abîmes, CROTTET (01290).

Références cadastrales : C, 644, C, 645.

Région : Rhône-Alpes • Département : Ain.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

ARVE LOTISSEMENTS (SIREN 433696127, SIRET 43369612700045, APE 68.10Z, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité CHATILLON SUR CHALARONNE (01400)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 8 100 m² · Variation nette totale : 8 100 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²8 100 m²0 m²0 m²0 m²8 100 m²8 100 m²
Total0 m²8 100 m²0 m²0 m²0 m²8 100 m²8 100 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés32
Répartition par typologie
Individuel groupé22
Collectif (hors résidence)10

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés32
Surface créée8 100 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)8 100 m²
Superficie du terrain16 082 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséeoccupation personnelle
Type d’habitationnon rempli
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite8 100 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2014/08/25

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 00113414D0001
  • Code commune INSEE : 01134 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2014
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 25 août 2014
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à CROTTET (01290). Les principaux éléments portent sur 32 logements, 8 100 m², 0 m² et parcelle de 16 082 m².