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Autorisation d’urbanisme PC n°08304819J0061 à LA CROIX VALMER (83420) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°08304819J0061). Le projet est situé au 4 Chemin des Bartavelles à LA CROIX VALMER (83420). Le projet se situe dans le département Var, en région Provence-Alpes-Côte d'Azur.

L’autorisation a été délivrée le 3 mars 2020. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 3 mars 2020, autorise la création de 1 logement sur une parcelle de 739 m². La surface de plancher créée atteint 124 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 124 m².

Localisation du projet

Adresse : 4 Chemin des Bartavelles, LA CROIX VALMER (83420).

Références cadastrales : BS, 69.

Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Var.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCI LA BARTAVELLE (SIREN 342306495, SIRET 34230649500017, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI de particuliers, localité LA CROIX VALMER (83420)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 124 m² · Variation nette totale : 124 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²124 m²0 m²0 m²0 m²124 m²124 m²
Total0 m²124 m²0 m²0 m²0 m²124 m²124 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
Individuel pur1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés1
Surface créée124 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)124 m²
Superficie du terrain739 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationnon rempli
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite124 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI de particuliers
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2020/03/03

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 7 mars 2022.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 08304819J0061
  • Code commune INSEE : 83048 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2019
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 3 mars 2020
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à LA CROIX VALMER (83420). Les principaux éléments portent sur 1 logement, 124 m², 0 m² et parcelle de 739 m².