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Autorisation d’urbanisme PC n°08304815J0052 à LA CROIX VALMER (83420) !

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°08304815J0052). Le projet est situé au DOMAINE DE COLLEBASSE - GI à LA CROIX VALMER (83420). Le projet se situe dans le département Var, en région Provence-Alpes-Côte d'Azur.

L’autorisation a été délivrée le 3 mai 2016. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 3 mai 2016, autorise la création de 6 logements sur une parcelle de 12 704 m². La surface de plancher créée atteint 594 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 594 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : DOMAINE DE COLLEBASSE - GI, LA CROIX VALMER (83420).

Références cadastrales : BX, 178.

Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Var.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCI LES GACHES (SIREN 792459398, SIRET 79245939800022, APE 68.20A, catégorie juridique 6599, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité PARIS (75016)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 594 m² · Variation nette totale : 594 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²594 m²0 m²0 m²0 m²594 m²594 m²
Total0 m²594 m²0 m²0 m²0 m²594 m²594 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés6
Répartition par typologie
Individuel groupé6
Répartition par taille
3 pièces2
4 pièces4

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés6
Surface créée594 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)594 m²
Superficie du terrain12 704 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite594 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2016/05/03

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « annulé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 08304815J0052
  • Code commune INSEE : 83048 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2015
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 3 mai 2016
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à LA CROIX VALMER (83420). Les principaux éléments portent sur 6 logements, 594 m², 0 m² et parcelle de 12 704 m².