Permis de construire à Croix Chapeau (17220) - 282 m² destination Habitation autorisé en 2014
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°0171361400015 délivré le 2014/10/13 à CROIX CHAPEAU autorise une construction neuve pour un programme de 282 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par COOP DE PROD D'HLM VENDEENNE DU LOGEMENT, le programme résidentiel autorise la construction de 282 m² sur Lotissement ""Le Bourg"". Déposé en été 2014, autorisé le 13 octobre 2014 par la commune de CROIX CHAPEAU. Implanté Lotissement ""Le Bourg"", à Croix Chapeau (17220), dans le département d’Charente-Maritime, en Poitou-Charentes, dans le secteur de ilot 1.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par COOP DE PROD D'HLM VENDEENNE DU LOGEMENT.
Ce permis de construire autorise la création de 3 logements sur une parcelle de 717 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence secondaire. La répartition des tailles met l’accent sur les T4. La création de surface atteint 282 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 282 m².
CROIX CHAPEAU compte 1 337 habitants et présente une densité intermédiaire et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
COOP DE PROD D'HLM VENDEENNE DU LOGEMENT (SIREN 545850448, SIRET 54585044800030, APE 41.10A, catégorie juridique 5547, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité LA ROCHE SUR YON (85000)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 282 m² · Variation nette totale : 282 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
282 m²
0 m²
0 m²
0 m²
282 m²
282 m²
Total
0 m²
282 m²
0 m²
0 m²
0 m²
282 m²
282 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
3
Répartition par typologie
Individuel groupé
3
Répartition par taille
4 pièces
3
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
3
Surface créée
282 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
282 m²
Superficie du terrain
717 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
plusieurs logements individuels
Utilisation visée
vente
Type d’habitation
résidence secondaire
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite282 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2014/10/13
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 3 mars 2015. L’achèvement a été déclaré le 8 décembre 2015. Durée entre ouverture et achèvement : 9 mois 5 jours.
Date d’autorisation / non‑opposition : 13 octobre 2014
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Croix Chapeau (17220). Les travaux prévoient la création de 282 m²; la surface après travaux atteint 282 m². Le terrain couvre 717 m².
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