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Autorisation d’urbanisme PC n°01420023P0007 à CREULLY SUR SEULLES (14480) !

PC logements transformation avec diminution de surface Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°01420023P0007). Le projet est situé au 84 ROUTE DE BAYEUX à CREULLY SUR SEULLES (14480). Le projet se situe dans le département Calvados, en région Basse-Normandie.

L’autorisation a été délivrée le 23 novembre 2023. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 23 novembre 2023, autorise la création de 1 logement sur une parcelle de 894 m². La surface de plancher créée atteint 0 m². Le projet convertit 97 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : transformation avec diminution de surface. La surface de plancher après travaux est de 342 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : 84 ROUTE DE BAYEUX, CREULLY SUR SEULLES (14480).

Références cadastrales : D, 373, D, 374.

Région : Basse-Normandie • Département : Calvados.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCI THIFLADE (SIREN 947994802, SIRET 94799480200017, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité BREHAL (50290)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 342 m² · Variation nette totale : -26 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation123 m²0 m²97 m²26 m²97 m²-26 m²97 m²
Autres locaux non résidentiels245 m²0 m²0 m²0 m²0 m²0 m²245 m²
Total368 m²0 m²97 m²26 m²97 m²-26 m²342 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
Individuel pur1
Répartition par taille
4 pièces1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés1
Surface créée0 m²
Surface transformée97 m²
Surface supprimée26 m²
Surface après travaux (totale)342 m²
Superficie du terrain894 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléetransformation avec diminution de surface
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséelocation
Type d’habitationnon rempli
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite245 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2023/11/23

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 01420023P0007
  • Code commune INSEE : 14200 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2023
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 23 novembre 2023
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à CREULLY SUR SEULLES (14480). Les principaux éléments portent sur 1 logement, 0 m², 97 m² et parcelle de 894 m².