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Permis de construire à Crempigny-Bonneguete (74150) - 142 m² destination Habitation autorisé en 2019

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°07409519X0003 délivré le 2019/09/24 à CREMPIGNY-BONNEGUETE autorise une construction neuve pour un programme de 142 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par HEXAOM - MAISONS FRANCE CONFORT - MFC - RENOVERT - MAISONS OPEN - OPEN, le programme résidentiel autorise la construction de 142 m² sur CHAINEX. Déposé en été 2019, autorisé le 24 septembre 2019 par la commune de CREMPIGNY-BONNEGUETE. Implanté CHAINEX, à Crempigny-Bonneguete (74150), dans le département d’Haute-Savoie, en Rhône-Alpes.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par HEXAOM - MAISONS FRANCE CONFORT - MFC - RENOVERT - MAISONS OPEN - OPEN.

Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 1 027 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. La création de surface atteint 142 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 142 m².

CREMPIGNY-BONNEGUETE compte 321 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : CHAINEX, Crempigny-Bonneguete (74150).

Références cadastrales : B, 392.

Région : Rhône-Alpes • Département : Haute-Savoie.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

HEXAOM - MAISONS FRANCE CONFORT - MFC - RENOVERT - MAISONS OPEN - OPEN (SIREN 095720314, SIRET 09572031400012, APE 41.10A, catégorie juridique 5599, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité ANNECY (74000)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 142 m² · Variation nette totale : 142 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²142 m²0 m²0 m²0 m²142 m²142 m²
Total0 m²142 m²0 m²0 m²0 m²142 m²142 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
Individuel pur1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés1
Surface créée142 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)142 m²
Superficie du terrain1 027 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite142 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2019/09/24

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 07409519X0003
  • Code commune INSEE : 74095 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2019
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 24 septembre 2019
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Crempigny-Bonneguete (74150). Les travaux prévoient la création de 142 m²; la surface après travaux atteint 142 m². Le terrain couvre 1 027 m².

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