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Autorisation d’urbanisme PC n°0381382010003 à CREMIEU (38460) !

PC logements transformation avec diminution de surface Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°0381382010003). Le projet est situé au 6 Avenue Delachenal à CREMIEU (38460). Le projet se situe dans le département Isère, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 6 février 2024. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 6 février 2024, autorise la création de 16 logements sur une parcelle de 7 177 m². La surface de plancher créée atteint 0 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : oui. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : transformation avec diminution de surface. La surface de plancher après travaux est de 1 504 m². Le bâti est annoncé avec 1 niveau.

Localisation du projet

Adresse : 6 Avenue Delachenal, CREMIEU (38460).

Références cadastrales : AB, 94, AI, 55.

Région : Rhône-Alpes • Département : Isère.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SOCIETE NOUVELLE DES MEULES CURT (SIREN 324179233, SIRET 32417923300014, APE 23.91Z, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité CREMIEU (38460)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 1 504 m² · Variation nette totale : -152 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²0 m²1 504 m²0 m²0 m²1 504 m²1 504 m²
Industrie0 m²0 m²0 m²0 m²1 504 m²-1 504 m²-1 504 m²
Autres locaux non résidentiels1 656 m²0 m²0 m²152 m²0 m²-152 m²1 504 m²
Total1 656 m²0 m²1 504 m²152 m²1 504 m²-152 m²1 504 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés16
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)16
Répartition par taille
1 pièce2
2 pièces6
3 pièces6
4 pièces1
6 pièces et +1

Données techniques principales

Destination principaleHébergement hôtelier
Logements créés16
Surface créée0 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)1 504 m²
Superficie du terrain7 177 m²
Nombre de niveaux1
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléetransformation avec diminution de surface
Destination principale (normalisée)Hébergement hôtelier
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionoui
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Destination principaleHébergement hôtelier
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2024/02/06

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0381382010003
  • Code commune INSEE : 38138 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2020
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 6 février 2024
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à CREMIEU (38460). Les principaux éléments portent sur 16 logements, 0 m², 0 m² et parcelle de 7 177 m².