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Autorisation d’urbanisme PC n°07409416H0055 à CRANVES-SALES (74380) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°07409416H0055). Le projet est situé au Chemi des Nants à CRANVES-SALES (74380). Le projet se situe dans le département Haute-Savoie, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 4 novembre 2016. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 4 novembre 2016, autorise la création de 12 logements sur une parcelle de 3 754 m². La surface de plancher créée atteint 955 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 955 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : Chemi des Nants, CRANVES-SALES (74380).

Références cadastrales : 0C, 1110.

Région : Rhône-Alpes • Département : Haute-Savoie.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

KHOR IMMO SAS (SIREN 802980185, SIRET 80298018500028, APE 41.10A, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Promoteurs reconnus comme tels, localité BRON (69673)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 955 m² · Variation nette totale : 955 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²955 m²0 m²0 m²0 m²955 m²955 m²
Total0 m²955 m²0 m²0 m²0 m²955 m²955 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés12
Répartition par typologie
Individuel groupé12
Répartition par taille
4 pièces12

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés12
Surface créée955 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)955 m²
Superficie du terrain3 754 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite955 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs reconnus comme tels
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2016/11/04

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 9 septembre 2020.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 07409416H0055
  • Code commune INSEE : 74094 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2016
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 4 novembre 2016
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à CRANVES-SALES (74380). Les principaux éléments portent sur 12 logements, 955 m², 0 m² et parcelle de 3 754 m².