Permis de construire à Cozes (17120) - 940 m² destination Habitation autorisé en 2025
Le permis n°01713125N0001 délivré le 2025/06/06 à Cozes autorise une construction neuve pour un programme de 1 296 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par AGGLOMERATION ROYAN ATLANTIQUE, le programme résidentiel autorise la construction de 1 296 m² sur BD de Bonnes Nouvelles. Déposé en hiver 2025, autorisé le 6 juin 2025 par la commune de Cozes. Implanté BD de Bonnes Nouvelles, à Cozes (17120), dans le département d’Charente-Maritime, en Poitou-Charentes.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par AGGLOMERATION ROYAN ATLANTIQUE.
Ce permis de construire autorise la création de 10 logements sur une parcelle de 5 400 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4 et T3. La création de surface atteint 1 296 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : oui. Projet mixte : 940 m² d’habitation et 356 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 1 296 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.
Cozes compte 2 161 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : BD de Bonnes Nouvelles, Cozes (17120).
Références cadastrales : E, 843.
Région : Poitou-Charentes • Département : Charente-Maritime.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
AGGLOMERATION ROYAN ATLANTIQUE (SIREN 241700640, SIRET 24170064000048, APE 84.11Z, catégorie juridique 7348, catégorie de demandeur Communes, EPIC, syndicats de communes, localité Royan (17200)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 1 296 m² · Variation nette totale : 1 296 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 940 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 940 m² | 940 m² |
| Autres locaux non résidentiels | 0 m² | 356 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 356 m² | 356 m² |
| Total | 0 m² | 1 296 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 296 m² | 1 296 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 10 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Individuel groupé | 10 |
| Répartition par taille | |
| 3 pièces | 3 |
| 4 pièces | 5 |
| 5 pièces | 2 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 10 |
| Surface créée | 1 296 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 0 m² |
| Surface après travaux (totale) | 1 296 m² |
| Superficie du terrain | 5 400 m² |
| Nombre de niveaux | 2 |
| Nature déclarée | nouvelle construction |
| Nature détaillée | nouvelle construction |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | plusieurs logements individuels |
| Utilisation visée | non rempli |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 01713125N0001
- Code commune INSEE : 17131 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2025
- Date d’autorisation / non‑opposition : 6 juin 2025
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Cozes (17120). Les travaux prévoient la création de 1 296 m²; la surface après travaux atteint 1 296 m². Le terrain couvre 5 400 m².
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