Permis de construire à Cozes (17120) - 242 m² destination Habitation autorisé en 2019
Le permis n°01713119N0026 délivré le 2019/12/10 à COZES autorise une construction neuve pour un programme de 242 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par COOP DE PROD D'HLM VENDEENNE DU LOGEMENT, le programme résidentiel autorise la construction de 242 m² sur 22 RUE DES BLES LOTISSEMENT. Déposé à l'automne 2019, autorisé le 10 décembre 2019 par la commune de COZES. Implanté 22 RUE DES BLES LOTISSEMENT, à Cozes (17120), dans le département d’Charente-Maritime, en Poitou-Charentes.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par COOP DE PROD D'HLM VENDEENNE DU LOGEMENT.
Ce permis de construire autorise la création de 3 logements sur une parcelle de 0 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4 et T3. La création de surface atteint 242 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 242 m². Le bâti est annoncé avec 1 niveau.
COZES compte 2 161 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 22 RUE DES BLES LOTISSEMENT, Cozes (17120).
Références cadastrales : E, 751.
Région : Poitou-Charentes • Département : Charente-Maritime.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
COOP DE PROD D'HLM VENDEENNE DU LOGEMENT (SIREN 545850448, SIRET 54585044800030, APE 41.10A, catégorie juridique 5547, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité LA ROCHE SUR YON (85003)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 242 m² · Variation nette totale : 242 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 242 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 242 m² | 242 m² |
| Total | 0 m² | 242 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 242 m² | 242 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 3 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Individuel groupé | 3 |
| Répartition par taille | |
| 3 pièces | 1 |
| 4 pièces | 2 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 3 |
| Surface créée | 242 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 0 m² |
| Surface après travaux (totale) | 242 m² |
| Superficie du terrain | 0 m² |
| Nombre de niveaux | 1 |
| Nature déclarée | nouvelle construction |
| Nature détaillée | nouvelle construction |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | plusieurs logements individuels |
| Utilisation visée | vente |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 7 juin 2021. L’achèvement a été déclaré le 17 octobre 2022. Durée entre ouverture et achèvement : 16 mois 10 jours.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 01713119N0026
- Code commune INSEE : 17131 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2019
- Date d’autorisation / non‑opposition : 10 décembre 2019
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Cozes (17120). Les travaux prévoient la création de 242 m²; la surface après travaux atteint 242 m². Le terrain couvre 0 m².
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