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Permis de construire à Cozes (17120) - 152 m² destination Hébergement hôtelier autorisé en 2017

PC logements transformation avec diminution de surface Architecte: non

Le permis n°01713117N0020 délivré le 2017/10/30 à COZES autorise une transformation avec diminution de surface pour un programme hôtelier de 152 m².

Présentation générale et nature du projet

le programme résidentiel engage d’abord la démolition d’environ 13 m² sur 5 RUE DE LA POMPE. Déposé à l'automne 2017, autorisé le 30 octobre 2017 par la commune de COZES. Implanté 5 RUE DE LA POMPE, à Cozes (17120), dans le département d’Charente-Maritime, en Poitou-Charentes.

L’opération consiste en une réhabilitation avec réduction de surface. Il s’agit d’un établissement d’accueil touristique. Le projet est porté par particuliers sans autre indication (sai).

Ce permis de construire autorise la création de 2 logements sur une parcelle de 0 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3. Il n’y a pas de création de surface; le projet porte principalement sur des transformations (152 m² issues de transformation, 152 m² transformées). La reconversion est d’ampleur limitée. L’opération met l’accent sur la reconversion de l’existant. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 152 m². L’ampleur des démolitions est limitée.

COZES compte 2 161 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 5 RUE DE LA POMPE, Cozes (17120).

Références cadastrales : AB, 471.

Région : Poitou-Charentes • Département : Charente-Maritime.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI). Localité du demandeur : COZES (17120).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 165 m² · Surface après travaux (totale) : 152 m² · Variation nette totale : -13 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation13 m²0 m²152 m²13 m²0 m²139 m²152 m²
Autres locaux non résidentiels152 m²0 m²0 m²0 m²152 m²-152 m²0 m²
Total165 m²0 m²152 m²13 m²152 m²-13 m²152 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Détail des transformations des locaux non résidentiels

DestinationTransformée
Agricole152 m²
Total détail152 m²

Répartition et typologies des logements

Total créés2
Répartition par typologie
Individuel groupé2
Répartition par taille
3 pièces2

Données techniques principales

Destination principaleHébergement hôtelier
Logements créés2
Surface créée0 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée13 m²
Surface après travaux (totale)152 m²
Superficie du terrain0 m²
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléetransformation avec diminution de surface
Destination principale (normalisée)Hébergement hôtelier
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite152 m²
Destination principaleHébergement hôtelier
Catégorie demandeurParticuliers sans autre indication (SAI)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2017/10/30

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 6 janvier 2018. L’achèvement a été déclaré le 30 novembre 2018. Durée entre ouverture et achèvement : 10 mois 24 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 01713117N0020
  • Code commune INSEE : 17131 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2017
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 30 octobre 2017
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Cozes (17120). Les travaux prévoient des transformations pour 304 m² et des démolitions de 13 m²; la surface après travaux atteint 152 m². Le terrain couvre 0 m².

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