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Permis de construire à Cozes (17120) - 503 m² destination Habitation autorisé en 2014

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°01713113N0026 délivré le 2014/05/20 à COZES autorise une construction neuve pour un programme de 503 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par COOP DE PROD D'HLM VENDEENNE DU LOGEMENT, le programme résidentiel autorise la construction de 503 m² sur 22 ET 22 RUE DES BLES - LOTIS. Déposé en hiver 2013, autorisé le 20 mai 2014 par la commune de COZES. Implanté 22 ET 22 RUE DES BLES - LOTIS, à Cozes (17120), dans le département d’Charente-Maritime, en Poitou-Charentes.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par COOP DE PROD D'HLM VENDEENNE DU LOGEMENT.

Ce permis de construire autorise la création de 6 logements sur une parcelle de 1 202 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4. La création de surface atteint 503 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 503 m².

COZES compte 2 161 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 22 ET 22 RUE DES BLES - LOTIS, Cozes (17120).

Références cadastrales : E, 751.

Région : Poitou-Charentes • Département : Charente-Maritime.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

COOP DE PROD D'HLM VENDEENNE DU LOGEMENT (SIREN 545850448, SIRET 54585044800030, APE 41.10A, catégorie juridique 5547, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité LA ROCHE SUR YON (85000)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 503 m² · Variation nette totale : 503 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²503 m²0 m²0 m²0 m²503 m²503 m²
Total0 m²503 m²0 m²0 m²0 m²503 m²503 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés6
Répartition par typologie
Individuel groupé6
Répartition par taille
4 pièces6

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés6
Surface créée503 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)503 m²
Superficie du terrain1 202 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite503 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2014/05/20

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « annulé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 01713113N0026
  • Code commune INSEE : 17131 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2013
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 20 mai 2014
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Cozes (17120). Les travaux prévoient la création de 503 m²; la surface après travaux atteint 503 m². Le terrain couvre 1 202 m².

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