Permis de construire à Cozes (17120) - 90 m² destination Habitation autorisé en 2013
Le permis n°01713112N0019 délivré le 2013/02/27 à COZES autorise une construction neuve pour un programme de 90 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel autorise la construction de 90 m² sur BLD DE BONNES NOUVELLES. Déposé en été 2013, autorisé le 27 février 2013 par la commune de COZES. Implanté BLD DE BONNES NOUVELLES, à Cozes (17120), dans le département d’Charente-Maritime, en Poitou-Charentes, dans le secteur de LOT 30 LA GRANDE HERBAUTE.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par particuliers sans autre indication (sai).
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 338 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4. La création de surface atteint 90 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 90 m². Le bâti est annoncé avec 1 niveau.
COZES compte 2 161 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet se situe dans une lotissement.
Localisation du projet
Adresse : BLD DE BONNES NOUVELLES, Cozes (17120).
Références cadastrales : E, 195P.
Région : Poitou-Charentes • Département : Charente-Maritime.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI). Localité du demandeur : BRIE (16590).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 90 m² · Variation nette totale : 90 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 90 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 90 m² | 90 m² |
| Total | 0 m² | 90 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 90 m² | 90 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 1 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Individuel pur | 1 |
| Répartition par taille | |
| 4 pièces | 1 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 1 |
| Surface créée | 90 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 0 m² |
| Surface après travaux (totale) | 90 m² |
| Superficie du terrain | 338 m² |
| Nombre de niveaux | 1 |
| Nature déclarée | nouvelle construction |
| Nature détaillée | nouvelle construction |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | un logement individuel |
| Utilisation visée | non rempli |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 01713112N0019
- Code commune INSEE : 17131 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2012
- Date d’autorisation / non‑opposition : 27 février 2013
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Cozes (17120). Les travaux prévoient la création de 90 m²; la surface après travaux atteint 90 m². Le terrain couvre 338 m².
Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Cozes (17120)
Autres permis de construire de logements dans la commune
- 2025 - RUE DE LA BRUELLE - transformation avec extension de surface - 543 m² Hébergement hôtelier
- 2025 - de Bonnes Nouvelles - nouvelle construction - 1 296 m² Habitation
- 2025 - IMPASSE DES TOURTERELLES - nouvelle construction - 90 m² Habitation
- 2025 - IMPASSE DU CENTRE DE SECOU - extension de surface sans transformation - 2 508 m² Habitation
- 2024 - RUE DES CHENES CAMPING ""L - nouvelle construction - 170 m² Habitation
- 2024 - IMPASSE DES FLEURS - transformation sans extension ni diminution de surface - 112 m² Hébergement hôtelier
- 2024 - RUE DES CHENES - nouvelle construction - 159 m² Habitation
- 2024 - ROUTE DE ROYAN - transformation avec extension de surface - 286 m² Habitation