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Autorisation d’urbanisme PC n°06017215T0009 à COYE-LA-FORET (60580) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°06017215T0009). Le projet est situé au RUE DE LUZARCHES à COYE-LA-FORET (60580). Le projet se situe dans le département Oise, en région Picardie.

L’autorisation a été délivrée le 18 décembre 2015. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 18 décembre 2015, autorise la création de 17 logements sur une parcelle de 1 470 m². La surface de plancher créée atteint 959 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 959 m².

Localisation du projet

Adresse : RUE DE LUZARCHES, COYE-LA-FORET (60580).

Références cadastrales : AH, 159, AH, 158.

Région : Picardie • Département : Oise.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SARL LES CARMES CONSTRUCTION (SIREN 404096828, SIRET 40409682800052, APE 41.10A, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité AVILLY ST LEONARD (60300)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 959 m² · Variation nette totale : 959 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²959 m²0 m²0 m²0 m²959 m²959 m²
Total0 m²959 m²0 m²0 m²0 m²959 m²959 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés17
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)17

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés17
Surface créée959 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)959 m²
Superficie du terrain1 470 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationnon rempli
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite959 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2015/12/18

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 06017215T0009
  • Code commune INSEE : 60172 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2015
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 18 décembre 2015
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à COYE-LA-FORET (60580). Les principaux éléments portent sur 17 logements, 959 m², 0 m² et parcelle de 1 470 m².