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Permis de construire à La Couture Boussey (27220) - 384 m² destination Habitation autorisé en 2022

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°02718321F0029 délivré le 2022/02/03 à LA COUTURE BOUSSEY autorise une construction neuve pour un programme de 384 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par HABITAT COOPERATIF DE NORMANDIE, le programme résidentiel autorise la construction de 384 m² sur LOT 8 LA CROIX JEROME. Déposé en hiver 2022, autorisé le 3 février 2022 par la commune de LA COUTURE BOUSSEY. Implanté LOT 8 LA CROIX JEROME, à La Couture Boussey (27220), dans le département d’Eure, en Haute-Normandie.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par HABITAT COOPERATIF DE NORMANDIE.

Ce permis de construire autorise la création de 4 logements sur une parcelle de 1 381 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4 et T5. La création de surface atteint 384 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 384 m².

LA COUTURE BOUSSEY compte 2 306 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : LOT 8 LA CROIX JEROME, La Couture Boussey (27220).

Références cadastrales : ZC, 291.

Région : Haute-Normandie • Département : Eure.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

HABITAT COOPERATIF DE NORMANDIE (SIREN 603650029, SIRET 60365002900037, APE 68.20A, catégorie juridique 5547, catégorie de demandeur Organismes HLM, localité EVREUX (27000)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 384 m² · Variation nette totale : 384 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²384 m²0 m²0 m²0 m²384 m²384 m²
Total0 m²384 m²0 m²0 m²0 m²384 m²384 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés4
Répartition par typologie
Individuel groupé4
Répartition par taille
4 pièces3
5 pièces1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés4
Surface créée384 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)384 m²
Superficie du terrain1 381 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite384 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurOrganismes HLM
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2022/02/03

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02718321F0029
  • Code commune INSEE : 27183 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2021
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 3 février 2022
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à La Couture Boussey (27220). Les travaux prévoient la création de 384 m²; la surface après travaux atteint 384 m². Le terrain couvre 1 381 m².

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