Permis de construire à Coutarnoux (89440) - 202 m² destination Habitation autorisé en 2016
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°08912815U0001 délivré le 2016/04/26 à Coutarnoux autorise une construction neuve pour un programme de 217 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par GROTTE DE CHAMP RETARD, le programme résidentiel autorise la construction de 217 m² sur 11 Route Departementale. Déposé en hiver 2015, autorisé le 26 avril 2016 par la commune de Coutarnoux. Implanté 11 Route Departementale, à Coutarnoux (89440), dans le département d’Yonne, en Bourgogne.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par GROTTE DE CHAMP RETARD.
Ce permis de construire autorise la création de 2 logements sur une parcelle de 18 414 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : non rempli. La création de surface atteint 217 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. Projet mixte : 202 m² d’habitation et 15 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 217 m².
Coutarnoux compte 138 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
GROTTE DE CHAMP RETARD (SIREN 451844682, SIRET 45184468200026, APE 93.29Z, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité Coutarnoux (89440)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 217 m² · Variation nette totale : 217 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
202 m²
0 m²
0 m²
0 m²
202 m²
202 m²
Autres locaux non résidentiels
0 m²
15 m²
0 m²
0 m²
0 m²
15 m²
15 m²
Total
0 m²
217 m²
0 m²
0 m²
0 m²
217 m²
217 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
2
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)
2
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
2
Surface créée
217 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
217 m²
Superficie du terrain
18 414 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
collectif hors résidence
Utilisation visée
non rempli
Type d’habitation
non rempli
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite217 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2016/04/26
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 13 mai 2016.
Date d’autorisation / non‑opposition : 26 avril 2016
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Coutarnoux (89440). Les travaux prévoient la création de 217 m²; la surface après travaux atteint 217 m². Le terrain couvre 18 414 m².
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