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Autorisation d’urbanisme PC n°05014714W0027 à Coutances (50200) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°05014714W0027). Le projet est situé au LOT La Vallee à Coutances (50200). Le projet se situe dans le département Manche, en région Basse-Normandie.

L’autorisation a été délivrée le 18 février 2015. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 18 février 2015, autorise la création de 9 logements sur une parcelle de 0 m². La surface de plancher créée atteint 793 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 793 m².

Localisation du projet

Adresse : LOT La Vallee, Coutances (50200).

Références cadastrales : ZR, 36.

Région : Basse-Normandie • Département : Manche.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SOC HLM DU COTENTIN (SIREN 780872743, SIRET 78087274300023, APE 68.20A, catégorie juridique 5599, catégorie de demandeur Organismes HLM, localité CHERBOURG OCTEVILLE (50101)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 793 m² · Variation nette totale : 793 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²793 m²0 m²0 m²0 m²793 m²793 m²
Total0 m²793 m²0 m²0 m²0 m²793 m²793 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés9
Répartition par typologie
Individuel groupé9

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés9
Surface créée793 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)793 m²
Superficie du terrain0 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite793 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurOrganismes HLM
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2015/02/18

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 15 juillet 2019.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 05014714W0027
  • Code commune INSEE : 50147 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2014
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 18 février 2015
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à Coutances (50200). Les principaux éléments portent sur 9 logements, 793 m², 0 m² et parcelle de 0 m².