Permis de construire à Cousance (39190) - 1 513 m² destination Habitation autorisé en 2017
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°03917317J0001 délivré le 2017/06/24 à Cousance autorise une construction neuve pour un programme de 2 276 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par DU REVERMONT, le programme résidentiel autorise la construction de 2 276 m² sur rue des Ecoles. Déposé au printemps 2017, autorisé le 24 juin 2017 par la commune de Cousance. Implanté rue des Ecoles, à Cousance (39190), dans le département d’Jura, en Franche-Comté.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par DU REVERMONT.
Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 31 logements sur une parcelle de 0 m². Une part notable est prévue en résidence (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : non rempli. La création de surface atteint 2 276 m². L’ampleur des créations est importante. Recours à un architecte : non. Projet mixte : 1 513 m² d’habitation et 763 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 2 276 m².
Cousance compte 1 293 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
DU REVERMONT (SIREN 838298792, SIRET 83829879200014, APE 68.20B, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité Saint-Germain-du-Bois (71330)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 2 276 m² · Variation nette totale : 2 276 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
1 513 m²
0 m²
0 m²
0 m²
1 513 m²
1 513 m²
Autres locaux non résidentiels
0 m²
763 m²
0 m²
0 m²
0 m²
763 m²
763 m²
Total
0 m²
2 276 m²
0 m²
0 m²
0 m²
2 276 m²
2 276 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
31
Répartition par typologie
En résidence
31
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
31
Surface créée
2 276 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
2 276 m²
Superficie du terrain
0 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
résidence
Utilisation visée
non rempli
Type d’habitation
non rempli
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite2 276 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Date d’autorisation / non‑opposition : 24 juin 2017
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Cousance (39190). Les travaux prévoient la création de 2 276 m²; la surface après travaux atteint 2 276 m². Le terrain couvre 0 m².
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