Permis de construire à Courzieu (69690) - 271 m² destination Habitation autorisé en 2015
Le permis n°06906715R0001 délivré le 2015/09/09 à COURZIEU autorise une transformation avec diminution de surface pour un programme de 271 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par COMMUNE DE COURZIEU, le programme résidentiel engage d’abord la démolition d’environ 20 m² sur PLACE DE LA MAIRIE. Déposé à l'automne 2020, autorisé le 9 septembre 2015 par la commune de COURZIEU. Implanté PLACE DE LA MAIRIE, à Courzieu (69690), dans le département d’Rhône, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une réhabilitation avec réduction de surface. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par COMMUNE DE COURZIEU.
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 0 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : non rempli. Il n’y a pas de création de surface; le projet porte principalement sur des transformations (148 m² issues de transformation, 148 m² transformées). La reconversion est d’ampleur limitée. L’opération met l’accent sur la reconversion de l’existant. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 271 m². L’ampleur des démolitions est limitée.
COURZIEU compte 1 172 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : PLACE DE LA MAIRIE, Courzieu (69690).
Région : Rhône-Alpes • Département : Rhône.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
COMMUNE DE COURZIEU (SIREN 216900670, SIRET 21690067000011, APE 84.11Z, catégorie juridique 7210, catégorie de demandeur Communes, EPIC, syndicats de communes, localité COURZIEU (69690)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 291 m² · Surface après travaux (totale) : 271 m² · Variation nette totale : -20 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 291 m² | 0 m² | 148 m² | 20 m² | 148 m² | -20 m² | 271 m² |
| Total | 291 m² | 0 m² | 148 m² | 20 m² | 148 m² | -20 m² | 271 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 1 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Individuel pur | 1 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 1 |
| Surface créée | 0 m² |
| Surface transformée | 148 m² |
| Surface supprimée | 20 m² |
| Surface après travaux (totale) | 271 m² |
| Superficie du terrain | 0 m² |
| Nature déclarée | travaux sur construction existante |
| Nature détaillée | transformation avec diminution de surface |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | un logement individuel |
| Utilisation visée | non rempli |
| Type d’habitation | non rempli |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 21 novembre 2016. L’achèvement a été déclaré le 25 avril 2018. Durée entre ouverture et achèvement : 17 mois 4 jours.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 06906715R0001
- Code commune INSEE : 69067 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2015
- Date d’autorisation / non‑opposition : 9 septembre 2015
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Courzieu (69690). Les travaux prévoient des transformations pour 296 m² et des démolitions de 20 m²; la surface après travaux atteint 271 m². Le terrain couvre 0 m².
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