Permis de construire à Courzieu (69690) - 135 m² destination Habitation autorisé en 2013
Le permis n°06906713R0001 délivré le 2013/04/24 à Courzieu autorise une construction neuve pour un programme de 175 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par GAEC DE LA VERRIERE, le programme résidentiel autorise la construction de 175 m² sur La Verriere. Déposé en hiver 2013, autorisé le 24 avril 2013 par la commune de Courzieu. Implanté La Verriere, à Courzieu (69690), dans le département d’Rhône, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par GAEC DE LA VERRIERE.
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 5 966 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. La création de surface atteint 175 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. Projet mixte : 135 m² d’habitation et 40 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 175 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.
Courzieu compte 1 172 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : La Verriere, Courzieu (69690).
Références cadastrales : AX, 5.
Région : Rhône-Alpes • Département : Rhône.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
GAEC DE LA VERRIERE (SIREN 533602637, SIRET 53360263700019, APE 01.24Z, catégorie juridique 6533, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité Brussieu (69690)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 175 m² · Variation nette totale : 175 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 135 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 135 m² | 135 m² |
| Autres locaux non résidentiels | 0 m² | 40 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 40 m² | 40 m² |
| Total | 0 m² | 175 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 175 m² | 175 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 1 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Individuel groupé | 1 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 1 |
| Surface créée | 175 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 0 m² |
| Surface après travaux (totale) | 175 m² |
| Superficie du terrain | 5 966 m² |
| Nombre de niveaux | 2 |
| Nature déclarée | nouvelle construction |
| Nature détaillée | nouvelle construction |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | un logement individuel |
| Utilisation visée | non rempli |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 17 juillet 2013.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 06906713R0001
- Code commune INSEE : 69067 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2013
- Date d’autorisation / non‑opposition : 24 avril 2013
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Courzieu (69690). Les travaux prévoient la création de 175 m²; la surface après travaux atteint 175 m². Le terrain couvre 5 966 m².
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