Permis de construire à Courvieres (25560) - 360 m² destination Habitation autorisé en 2024
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: oui
Le permis n°02517623P0004 délivré le 2024/02/16 à Courvieres autorise une construction neuve pour un programme de 360 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par HAUT-DOUBS CREER BATIR, le programme résidentiel autorise la construction de 360 m² sur 2-4-6 RUE des Frenes. Déposé en hiver 2024, autorisé le 16 février 2024 par la commune de Courvieres. Implanté 2-4-6 RUE des Frenes, à Courvieres (25560), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par HAUT-DOUBS CREER BATIR.
Ce permis de construire autorise la création de 4 logements sur une parcelle de 2 141 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4. La création de surface atteint 360 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 360 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.
Courvieres compte 321 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 2-4-6 RUE des Frenes, Courvieres (25560).
HAUT-DOUBS CREER BATIR (SIREN 324882299, SIRET 32488229900039, APE 41.20A, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité Morteau (25500)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 360 m² · Variation nette totale : 360 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
360 m²
0 m²
0 m²
0 m²
360 m²
360 m²
Total
0 m²
360 m²
0 m²
0 m²
0 m²
360 m²
360 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
4
Répartition par typologie
Individuel groupé
4
Répartition par taille
4 pièces
4
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
4
Surface créée
360 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
360 m²
Superficie du terrain
2 141 m²
Nombre de niveaux
2
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
plusieurs logements individuels
Utilisation visée
vente
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite360 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d’autorisation / non‑opposition : 16 février 2024
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Courvieres (25560). Les travaux prévoient la création de 360 m²; la surface après travaux atteint 360 m². Le terrain couvre 2 141 m².
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