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Permis de construire à Courtisols (51460) - 232 m² destination Habitation autorisé en 2019

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°05119319R0015 délivré le 2019/10/28 à COURTISOLS autorise une construction neuve pour un programme de 275 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

le programme résidentiel autorise la construction de 275 m² sur rue de Plain. Déposé à l'automne 2019, autorisé le 28 octobre 2019 par la commune de COURTISOLS. Implanté rue de Plain, à Courtisols (51460), dans le département d’Marne, en Champagne-Ardenne.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par particuliers sans autre indication (sai).

Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 1 003 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : occupation personnelle · type d’habitation : résidence principale. La création de surface atteint 275 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. Projet mixte : 232 m² d’habitation et 43 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 275 m². Le bâti est annoncé avec 1 niveau.

COURTISOLS compte 2 353 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : rue de Plain, Courtisols (51460).

Région : Champagne-Ardenne • Département : Marne.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI). Localité du demandeur : VADENAY (51400).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 275 m² · Variation nette totale : 275 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²232 m²0 m²0 m²0 m²232 m²232 m²
Autres locaux non résidentiels0 m²43 m²0 m²0 m²0 m²43 m²43 m²
Total0 m²275 m²0 m²0 m²0 m²275 m²275 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
Individuel groupé1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés1
Surface créée275 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)275 m²
Superficie du terrain1 003 m²
Nombre de niveaux1
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséeoccupation personnelle
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite275 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurParticuliers sans autre indication (SAI)
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2019/10/28

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 1 juin 2020.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 05119319R0015
  • Code commune INSEE : 51193 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2019
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 28 octobre 2019
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Courtisols (51460). Les travaux prévoient la création de 275 m²; la surface après travaux atteint 275 m². Le terrain couvre 1 003 m².

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