Permis de construire à Courthezon (84350) - 3 729 m² destination Habitation autorisé en 2015
Le permis n°08403915N0022 délivré le 2015/11/27 à COURTHEZON autorise une construction neuve pour un programme de 3 729 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel autorise la construction de 3 729 m² sur LES ECLUSES. Déposé à l'automne 2015, autorisé le 27 novembre 2015 par la commune de COURTHEZON. Implanté LES ECLUSES, à Courthezon (84350), dans le département d’Vaucluse, en Provence-Alpes-Côte d'Azur.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par autres sociétés (de fait, intervenant pour compte propre).
Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 52 logements sur une parcelle de 12 447 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T2. La création de surface atteint 3 729 m². L’ampleur des créations est importante. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 3 729 m². Le bâti est annoncé avec 3 niveaux.
COURTHEZON compte 6 064 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : LES ECLUSES, Courthezon (84350).
Références cadastrales : AI, 115.
Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Vaucluse.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Autres sociétés (de fait, intervenant pour compte propre). Localité du demandeur : VERARGUES (34400).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 3 729 m² · Variation nette totale : 3 729 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 3 729 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 3 729 m² | 3 729 m² |
| Total | 0 m² | 3 729 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 3 729 m² | 3 729 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 52 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Collectif (hors résidence) | 52 |
| Répartition par taille | |
| 2 pièces | 16 |
| 3 pièces | 32 |
| 4 pièces | 4 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 52 |
| Surface créée | 3 729 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 0 m² |
| Surface après travaux (totale) | 3 729 m² |
| Superficie du terrain | 12 447 m² |
| Nombre de niveaux | 3 |
| Nature déclarée | nouvelle construction |
| Nature détaillée | nouvelle construction |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | collectif hors résidence |
| Utilisation visée | location |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 22 avril 2016.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 08403915N0022
- Code commune INSEE : 84039 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2015
- Date d’autorisation / non‑opposition : 27 novembre 2015
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Courthezon (84350). Les travaux prévoient la création de 3 729 m²; la surface après travaux atteint 3 729 m². Le terrain couvre 12 447 m².
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