Accueil
Régions
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Vaucluse (84)
Courthézon
Détail PC 08403915N0018
← Retour à la liste des autorisations sur la commune Courthézon
PC logements
nouvelle construction Architecte: oui
Le permis n°08403915N0018 délivré le 2015/10/21 à COURTHEZON autorise une construction neuve pour un programme de 3 546 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet Porté par GRAND DELTA HABITAT, le programme résidentiel autorise la construction de 3 546 m² sur LA BARRADE. Déposé à l'automne 2015, autorisé le 21 octobre 2015 par la commune de COURTHEZON. Implanté LA BARRADE, à Courthezon (84350), dans le département d’Vaucluse, en Provence-Alpes-Côte d'Azur.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par GRAND DELTA HABITAT.
Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 46 logements sur une parcelle de 0 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T4. La création de surface atteint 3 546 m². L’ampleur des créations est importante. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 3 546 m² .
COURTHEZON compte 6 064 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet Adresse : LA BARRADE, Courthezon (84350).
Références cadastrales : AC, 359, AC, 384, AC, 386.
Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Vaucluse .
Demandeur et maîtrise d’ouvrage GRAND DELTA HABITAT (SIREN 662620079, APE 68.20A, catégorie juridique 5599, catégorie de demandeur Bailleurs sociaux SAI , localité AVIGNON CEDEX 01 (84054)).
Caractéristiques détaillées Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 3 546 m² · Variation nette totale : 3 546 m²
Surfaces par destination Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation nette Après travaux Habitation 0 m² 3 546 m² 0 m² 0 m² 0 m² 3 546 m² 3 546 m² Total 0 m² 3 546 m² 0 m² 0 m² 0 m² 3 546 m² 3 546 m² Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette .
Répartition et typologies des logements Total créés 46 Répartition par typologie Collectif (hors résidence) 46 Répartition par taille 2 pièces 5 3 pièces 22 4 pièces 14 5 pièces 5
Données techniques principales Destination principale Habitation Logements créés 46 Surface créée 3 546 m² Surface transformée 0 m² Surface supprimée 0 m² Surface après travaux (totale) 3 546 m² Superficie du terrain 0 m² Nature déclarée nouvelle construction Nature détaillée nouvelle construction Destination principale (normalisée) Habitation Type principal des logements collectif hors résidence Utilisation visée location Type d’habitation résidence principale Extension non Surélévation non Création de niveaux non
Faits clés
Surface construite 3 546 m²
Destination principale Habitation
Catégorie demandeur Bailleurs sociaux SAI
Type principal logements collectif hors résidence
Date d'autorisation 2015/10/21
État d’avancement du projet Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 14 avril 2016.
Références administratives et contexte Numéro Sitadel : 08403915N0018 Code commune INSEE : 84039 - Voir la page commune Année de dépôt : 2015 Date d’autorisation / non‑opposition : 21 octobre 2015 Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Courthezon (84350). Les travaux prévoient la création de 3 546 m²; la surface après travaux atteint 3 546 m². Le terrain couvre 0 m².
▶
Consulter toutes les données brutes de l'autorisation d'urbanisme
Description Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone
93
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone
84
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone
Vaucluse
Code de la commune du lieu des travaux
84039
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)
PC
Numéro d'enregistrement de la DAU
08403915N0018
Etat d'avancement du projet
commencé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale
2015-10-21
Date réelle d'ouverture de chantier
2016-04-14
Date réelle d'achèvement des travaux
-
Année de dépôt de la DAU
2015
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)
2015-09
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale
2015-10
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier
2016-12
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données
2016-12
Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel
Bailleurs sociaux SAI
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale
68.20A
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale
5599
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale
GRAND DELTA HABITAT
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale
662620079
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale
-
Code postal du demandeur
84054
Localité du demandeur
AVIGNON CEDEX 01
Indicateur de recours à un architecte
oui
Numéro de voie du terrain
-
Type de voie du terrain
-
Libellé de la voie du terrain
LA BARRADE
Lieu-dit du terrain
-
Localité du terrain
COURTHEZON
Code postal du terrain
84350
sec_cadastre1
AC
num_cadastre1
359
sec_cadastre2
AC
num_cadastre2
384
sec_cadastre3
AC
num_cadastre3
386
Superficie du terrain
0
Code zone opératoire
4
Nature du projet déclarée par le demandeur
nouvelle construction
Nature de projet détaillée
nouvelle construction
Destination principale
Habitation
Type principal des logements créés
collectif hors résidence
Type principal de transformation
-
Type principal des locaux d'origine transformés
-
Indicateur d'extension
non
Indicateur de surélévation
non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)
non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé
0
Utilisation visée des locaux à construire
location
Type d’habitation principale ou secondaire
résidence principale
Type d’annexe
7
Présence d’une piscine dans le projet
false
Présence d’un garage dans le projet
false
Présence d’une véranda dans le projet
false
Présence d’un abri de jardin dans le projet
false
Présence d’une autre annexe dans le projet
false
Type de résidence
9
Présence d’une résidence pour personnes âgées
false
Présence d’une résidence étudiante
false
Présence d’une résidence de tourisme
false
Présence d’une résidence hôtelière à vocation sociale
false
Présence d’une résidence sociale
false
Présence d’une résidence pour personnes handicapées
false
Présence d’un autre type de résidence
false
Nombre total de logements créés
46
Nombre de logements individuels créés
0
Nombre de logements collectifs créés
46
Nombre de logements individuels purs créés
-
Nombre de logements individuels groupés créés (hors résidence)
-
Nombre de logements en résidence créés
-
Nombre de logements collectifs créés hors résidence
46
Nombre de logements démolis
0
Nombre de logements de 1 pièce créés
0
Nombre de logements de 2 pièces créés
5
Nombre de logements de 3 pièces créés
22
Nombre de logements de 4 pièces créés
14
Nombre de logements de 5 pièces créés
5
Nombre de logements de 6 pièces et plus créés
0
Nb de logements locatifs sociaux
46
Nb de logements aidé (hors ptz)
0
Nb de logements ptz
0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite
3546
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)
0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée
0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée
0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée
0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée
0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée
0
SURF_CONSTRUCTION
3546
Tableau des données brutes de l'autorisation.
