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Permis de construire à Courthezon (84350) - 3 701 m² destination Habitation autorisé en 2014

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°08403914N0024 délivré le 2014/11/19 à COURTHEZON autorise une construction neuve pour un programme de 3 701 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

le programme résidentiel autorise la construction de 3 701 m² sur RTE DE LA PLAINE. Déposé en été 2014, autorisé le 19 novembre 2014 par la commune de COURTHEZON. Implanté RTE DE LA PLAINE, à Courthezon (84350), dans le département d’Vaucluse, en Provence-Alpes-Côte d'Azur.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par sci de particuliers.

Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 40 logements sur une parcelle de 29 087 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4 et T5. La création de surface atteint 3 701 m². L’ampleur des créations est importante. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 3 701 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.

COURTHEZON compte 6 064 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : RTE DE LA PLAINE, Courthezon (84350).

Références cadastrales : AC, 4, AC, 5, AC, 7.

Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Vaucluse.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : SCI de particuliers. Localité du demandeur : DECINES CHARPIEU (69150).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 3 701 m² · Variation nette totale : 3 701 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²3 701 m²0 m²0 m²0 m²3 701 m²3 701 m²
Total0 m²3 701 m²0 m²0 m²0 m²3 701 m²3 701 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés40
Répartition par typologie
Individuel groupé40
Répartition par taille
3 pièces2
4 pièces34
5 pièces4

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés40
Surface créée3 701 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)3 701 m²
Superficie du terrain29 087 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite3 701 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI de particuliers
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2014/11/19

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 14 décembre 2015.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 08403914N0024
  • Code commune INSEE : 84039 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2014
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 19 novembre 2014
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Courthezon (84350). Les travaux prévoient la création de 3 701 m²; la surface après travaux atteint 3 701 m². Le terrain couvre 29 087 m².

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