Permis de construire à Courteuil (60300) - 1 614 m² destination Habitation autorisé en 2020
Le permis n°06017020T0002 délivré le 2020/12/10 à COURTEUIL autorise une extension de surface pour un programme de 2 033 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel autorise la construction de 1 614 m² sur 8 ROUTE DE CHANTILLY. Déposé en hiver 2020, autorisé le 10 décembre 2020 par la commune de COURTEUIL. Implanté 8 ROUTE DE CHANTILLY, à Courteuil (60300), dans le département d’Oise, en Picardie.
L’opération consiste en une extension de surface. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par non déterminé (valeur par défaut à la création du permis).
Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 11 logements sur une parcelle de 8 329 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : non rempli. La répartition des tailles met l’accent sur les T5 et T3. Par ailleurs, l’opération comprend la suppression de 1 logement. La création de surface atteint 1 614 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : oui. Projet mixte : 1 874 m² d’habitation et 159 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 2 033 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux. L’ampleur des démolitions est limitée. Le projet comporte une part de démolition (environ 9 % du volume autorisé).
COURTEUIL compte 573 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 8 ROUTE DE CHANTILLY, Courteuil (60300).
Références cadastrales : D, 48, D, 421, D, 805.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis). Localité du demandeur : COURTEUIL (60300).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 753 m² · Surface après travaux (totale) : 2 033 m² · Variation nette totale : 1 280 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 594 m² | 1 614 m² | 0 m² | 334 m² | 0 m² | 1 280 m² | 1 874 m² |
| Autres locaux non résidentiels | 159 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 159 m² |
| Total | 753 m² | 1 614 m² | 0 m² | 334 m² | 0 m² | 1 280 m² | 2 033 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 11 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Individuel groupé | 11 |
| Répartition par taille | |
| 3 pièces | 1 |
| 5 pièces | 10 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 11 |
| Logements supprimés | 1 |
| Surface créée | 1 614 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 334 m² |
| Surface après travaux (totale) | 2 033 m² |
| Superficie du terrain | 8 329 m² |
| Nombre de niveaux | 2 |
| Nature déclarée | travaux sur construction existante |
| Nature détaillée | extension de surface sans transformation |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | plusieurs logements individuels |
| Utilisation visée | vente |
| Type d’habitation | non rempli |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 06017020T0002
- Code commune INSEE : 60170 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2020
- Date d’autorisation / non‑opposition : 10 décembre 2020
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Courteuil (60300). Les travaux prévoient la création de 1 614 m² et des démolitions de 334 m²; la surface après travaux atteint 2 033 m². Le terrain couvre 8 329 m².
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