Permis de construire à Courtenay (38510) - 109 m² destination Habitation autorisé en 2021
PC logementsextension de surface sans transformationArchitecte: oui
Le permis n°0381352110006 délivré le 2021/07/01 à COURTENAY autorise une extension de surface pour un programme de 314 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par MAISON FORTE DE BY, le programme résidentiel autorise la construction de 109 m² sur BY. Déposé au printemps 2021, autorisé le 1 juillet 2021 par la commune de COURTENAY. Implanté BY, à Courtenay (38510), dans le département d’Isère, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une extension de surface. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par MAISON FORTE DE BY.
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 1 997 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : non rempli. La création de surface atteint 109 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 314 m². L’ampleur des démolitions est limitée.
COURTENAY compte 1 300 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : BY, Courtenay (38510).
Références cadastrales : AN, 143, AN, 144, AN, 147.
MAISON FORTE DE BY (SIREN 852464874, SIRET 85246487400027, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité ANNOISIN-CHATELANS (38460)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 304 m² · Surface après travaux (totale) : 314 m² · Variation nette totale : 10 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
304 m²
109 m²
0 m²
99 m²
0 m²
10 m²
314 m²
Total
304 m²
109 m²
0 m²
99 m²
0 m²
10 m²
314 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
1
Répartition par typologie
Individuel pur
1
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
1
Surface créée
109 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
99 m²
Surface après travaux (totale)
314 m²
Superficie du terrain
1 997 m²
Nature déclarée
travaux sur construction existante
Nature détaillée
extension de surface sans transformation
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
un logement individuel
Utilisation visée
non rempli
Type d’habitation
non rempli
Extension
oui
Surélévation
oui
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite314 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Date d’autorisation / non‑opposition : 1 juillet 2021
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Courtenay (38510). Les travaux prévoient la création de 109 m² et des démolitions de 99 m²; la surface après travaux atteint 314 m². Le terrain couvre 1 997 m².
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